Réalisation d'études de potentiel en vue du développement de l'enseignement Français à l'étranger

Réalisation d'études de potentiel en vue du développement de l'enseignement Français à l'étranger études de potentiel au Nigéria études de potentiel en république démocratique du Congo études de potentiel pour le Sénégal

CPV: 73200000 Usługi doradcze w zakresie badań i rozwoju, 73220000 Usługi doradcze w zakresie rozwoju
Termin:
4 lutego 2025 17:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Réalisation d'études de potentiel en vue du développement de l'enseignement Français à l'étranger
Miejsce udzielenia zamówienia:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation d'études de potentiel en vue du développement de l'enseignement Français à l'étranger
Description : Réalisation d'études de potentiel en vue du développement de l'enseignement Français à l'étranger
Identifiant de la procédure : 9cecd727-91bc-4ca9-b366-b0c010c0866f
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73220000 Services de conseil en développement

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 0

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réalisation d'études de potentiel en vue du développement de l'enseignement français à l'étranger
Description : études de potentiel au Nigéria
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73200000 Services de conseil en recherche et développement

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/02/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
Description : LOT 1 ETUDES DE POTENTIEL NIGERIA

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Organisation chargée des procédures de recours : Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Agence pour l'enseignement français à l'étranger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réalisation d'études de potentiel en vue du développement de l'enseignement français à l'étranger
Description : études de potentiel en république démocratique du Congo
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73220000 Services de conseil en développement

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/02/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
Description : LOT 2 ETUDES DE POTENTIEL REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Organisation chargée des procédures de recours : Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Agence pour l'enseignement français à l'étranger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Réalisation d'études de potentiel en vue du développement de l'enseignement français à l'étranger
Description : études de potentiel pour le Sénégal
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73220000 Services de conseil en développement

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/02/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
Description : ETUDES DE POTENTIEL SENEGAL

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Organisation chargée des procédures de recours : Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Agence pour l'enseignement français à l'étranger

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Numéro d’enregistrement : 18000608200077
Adresse postale : 23 place de catalogne 75014 Paris
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ALICE.GATESI@DIPLOMATIE.GOUV.FR
Téléphone : 0153693178
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6547a074-1b63-498d-87ab-4ded35777b79 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/01/2025 16:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00015883-2025
Numéro de publication au JO S : 7/2025
Date de publication : 10/01/2025