Produits d'histocompatibilité avec ou sans MAD pour le CHUde CAEN NORMANDIE

Fourniture de réactifs et consommables d'histocompatibilité avec ou sans mise à disposition d'analyseur pour le Centre Hospitalier Universitaire de CAEN NORMANDIE Réactifs, contrôles et calibrants pour le dépistage et l'identification des anticorps anti-HLA classe I et II et typage HLA par hybridation avec sondes nucléiques avec MAD d'un analyseur - …

CPV: 33696500 Odczynniki laboratoryjne
Termin:
21 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Produits d'histocompatibilité avec ou sans MAD pour le CHUde CAEN NORMANDIE
Miejsce udzielenia zamówienia:
CHRU CAEN
Numer nagrody:
BIO2025-011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHRU CAEN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Produits d'histocompatibilité avec ou sans MAD pour le CHUde CAEN NORMANDIE
Description : Fourniture de réactifs et consommables d'histocompatibilité avec ou sans mise à disposition d'analyseur pour le Centre Hospitalier Universitaire de CAEN NORMANDIE
Identifiant de la procédure : 5d2fa9c3-2fd6-4e13-aaeb-c8d6b99938a1
Identifiant interne : BIO2025-011
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ave de la Côte de Nacre - CS30001
Ville : CAEN
Code postal : 14033
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se reporter au règlement de consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réactifs, contrôles et calibrants pour le dépistage et l'identification des anticorps anti-HLA classe I et II et typage HLA par hybridation avec sondes nucléiques avec MAD d'un analyseur
Description : Réactifs, contrôles et calibrants pour le dépistage et l'identification des anticorps anti-HLA classe I et II et typage HLA par hybridation avec sondes nucléiques avec MAD d'un analyseur - Avec en Euros HT par an un mini 45 000 et un maxi 360 000
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée 24 mois avec reconduction tacite 2x12mois Echantillon si réactifs inconnu du CHU de Caen

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Stabilité, gestion et facilité d'utilisation des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée du test et complexité de l'analyse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Selon scénario EQB
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/02/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réactifs pour le séquençage HLA haute résolution par technique NGS
Description : Réactifs pour le séquençage HLA haute résolution par technique NGS Avec en Euros HT par an un mini 18 000 et un maxi 150 000
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée 24 mois avec reconduction tacite 2x12mois Échantillons si réactifs inconnu du CHU de Caen Possibilité d'envoi d'échantillon pour analyse

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée du test et complexité de la préparation de librairie
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Stabilité, gestion et facilité d'utilisation des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Formation à la technique et à l'analyse (nbre de jours proposé)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : selon EQB
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/02/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Réactifs et contrôles pour typage HLA de classe I et II en urgence (technique rapide) sur plateforme de PCR en temps réel
Description : Réactifs et contrôles pour typage HLA de classe I et II en urgence (technique rapide) sur plateforme de PCR en temps réel Avec en Euros HT par an un mini 3 000 et un maxi 30 000
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée 24 mois avec reconduction tacite 2x12mois Échantillons si réactifs inconnu du CHU de Caen

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée du test et complexité de l'analyse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Stabilité, gestion et facilité d'utilisation des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : selon le scénario EQB
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/02/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Réactifs pour typage HLA de classe I et II en sérologie
Description : Réactifs pour typage HLA de classe I et II en sérologie Avec en Euros HT par an un mini 2 000 et un maxi 18 000
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée 24 mois avec reconduction tacite 2x12mois Échantillons si réactifs inconnu du CHU de Caen

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Stabilité, gestion et facilité d'utilisation des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée du test et complexité de l'analyse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Selon le scénario EQB
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/02/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Réactifs et consommables pour tri magnétique négatif lymphocytes T et B
Description : Réactifs et consommables pour tri magnétique négatif lymphocytes T et B Avec en Euros HT par an un mini 4 000 et un maxi 33 000
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée 24 mois avec reconduction tacite 2x12mois Échantillons si réactifs inconnu du CHU de Caen

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Stabilité, gestion et facilité d'utilisation des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée du test et complexité de l'analyse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Selon le scénario EQB
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/02/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Réactifs pour la réalisation de l'épreuve de compatibilité tissulaire (crossmatch en lymphocytotoxicité)
Description : Réactifs pour la réalisation de l'épreuve de compatibilité tissulaire (crossmatch en lymphocytotoxicité) Avec en Euros HT par an un mini 150 et un maxi 1 500
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée 24 mois avec reconduction tacite 2x12mois Échantillons si réactifs inconnu du CHU de Caen

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Selon le scénario EQB
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/02/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHRU CAEN
Numéro d’enregistrement : 26140093100018
Adresse postale : CS30001 Avenue de la côte de nacre Daj-cellule marchés
Ville : Caen cedex 9
Code postal : 14033
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : fontaine-ca@chu-caen.fr
Téléphone : +33 231064780
Autres points de contact :
Nom officiel : DAJ - Cellule marchés
Adresse internet : https://www.chu-caen.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Ville : Caen cedex 4
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : +33 231707272
Télécopieur : +33 231524217
Autres points de contact :
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement : 02928300012
Adresse postale : REETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville : Nantes Cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : +33 253467902
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1cdd6b26-d25e-4b3b-a901-59267c80ec1e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 19:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00044928-2025
Numéro de publication au JO S : 15/2025
Date de publication : 22/01/2025