Prise en charge des transports d'usagers, de foetus et de corps pour le Centre Hosîtalier Alès Cévennes

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Transport d'usagers du lundi au vendredi de 8h00 à 20h00 Transport d'usagers week-end et jours fériés de 8h00 à 20h00 Transport d'usagers les nuits 7J/7 de …

CPV: 85143000 Usługi ambulatoryjne, 98370000 Usługi pogrzebowe i podobne
Miejsce wykonania:
Prise en charge des transports d'usagers, de foetus et de corps pour le Centre Hosîtalier Alès Cévennes
Miejsce udzielenia zamówienia:
GHT Cévennes-Gard-Camargue
Numer nagrody:
24S13

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT Cévennes-Gard-Camargue
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prise en charge des transports d'usagers, de foetus et de corps pour le Centre Hosîtalier Alès Cévennes
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 8bc26274-3b9d-41f2-af3b-133b9854e10c
Identifiant interne : 24S13
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 191 250 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transport d'usagers du lundi au vendredi de 8h00 à 20h00
Description : Transport d'usagers du lundi au vendredi de 8h00 à 20h00
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 642549-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation proposée par le candidat dans son dossier technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Transport d'usagers week-end et jours fériés de 8h00 à 20h00
Description : Transport d'usagers week-end et jours fériés de 8h00 à 20h00
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 642549-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation proposée par le candidat dans son dossier technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Transport d'usagers les nuits 7J/7 de 20h00 à 08h00
Description : Transport d'usagers les nuits 7J/7 de 20h00 à 08h00
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 642549-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation proposée par le candidat dans son dossier technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Transport de foetus à destination d'autres hôpitaux
Description : Transport de foetus à destination d'autres hôpitaux
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98370000 Services funéraires et services connexes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 642549-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation proposée par le candidat dans son dossier technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Transport de corps (des EHPAD vers la chambre mortuaire du CH ALES CEVENNES)
Description : Transport de corps (des EHPAD vers la chambre mortuaire du CH ALES CEVENNES)
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98370000 Services funéraires et services connexes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 642549-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation proposée par le candidat dans son dossier technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NAVARRO AMBULANCES
Offre :
Identifiant de l’offre : NAVARRO AMBULANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 300072125004
Titre : Transport d'usagers du lundi au vendredi de 8h00 à 20h00
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NAVARRO AMBULANCES
Offre :
Identifiant de l’offre : NAVARRO AMBULANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 300072125005
Titre : Transport d'usagers week-end et jours fériés de 8h00 à 20h00
Date de conclusion du marché : 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NAVARRO AMBULANCES
Offre :
Identifiant de l’offre : NAVARRO AMBULANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 300072125006
Titre : Transport d'usagers les nuits 7j/7 de 20h00 à 08h00
Date de conclusion du marché : 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE GIRARD PF
Offre :
Identifiant de l’offre : GROUPE GIRARD PF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 300072125007
Titre : Transport de foetus à destination d'autres hôpitaux
Date de conclusion du marché : 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE GIRARD PF
Offre :
Identifiant de l’offre : GROUPE GIRARD PF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 300072125008
Titre : Transport de corps (des Ehpad vers la chambre mortuaire du Ch Ales Cevennes)
Date de conclusion du marché : 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5C6096B4-B97C-6BF0-BE4BE53094FD5A75
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GHT Cévennes-Gard-Camargue
Numéro d’enregistrement : 63217
Adresse postale : Place du professeur Robert Debré
Ville : Nîmes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des ressources matérielles
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0466686868
Adresse internet : http://www.chu-nimes.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 5C6096DD-90C6-7927-E7FA18A59B134E18
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : NAVARRO AMBULANCES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1547423-1-1-1
Adresse postale : 14, avenue Général de Gaulle
Ville : Ales
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : navarrosandrine@orange.fr.f.fr
Téléphone : 0466307387
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NAVARRO AMBULANCES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1547423-1-2-1
Adresse postale : 14, avenue Général de Gaulle
Ville : Ales
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : navarrosandrine@orange.fr.ffrm
Téléphone : 0466307387
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : NAVARRO AMBULANCES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1547423-1-3-1
Adresse postale : 14, avenue Général de Gaulle
Ville : Ales
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : navarrosandrine@orange.fr
Téléphone : 0466307387
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GROUPE GIRARD PF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1547423-1-4-1
Adresse postale : 807 Route de Nîmes
Ville : Saint Hilaire De Brethmas
Code postal : 30560
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : gaelgirard@groupegirard.fr
Téléphone : 0411719193
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : GROUPE GIRARD PF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1547423-1-5-1
Adresse postale : 807 Route de Nîmes
Ville : Saint Hilaire De Brethmas
Code postal : 30560
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : gaelgirard@groupegirard.fr
Téléphone : 0411719193
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f68a1048-cf6f-42e3-a61f-3828b2e272ec - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/01/2025 17:26 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00007820-2025
Numéro de publication au JO S : 5/2025
Date de publication : 08/01/2025