PRIR DU QUARTIER DE BEL AIR GRAND FONT - Aménagement de l'entrée de quartier Bel-Air Grand-Font - 3 lots

Le marché est alloti et se décompose de la manière suivante : - Lot n°1 : Travaux de voirie, réseaux divers - Lot n°2 : Plantations et mobilier - Lot n°3 : Electricité Eclairage Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Pour chaque lot, le marché …

CPV: 45112500 Usuwanie gleby, 45112710 Roboty w zakresie kształtowania terenów zielonych, 45311100 Roboty w zakresie okablowania elektrycznego
Miejsce wykonania:
PRIR DU QUARTIER DE BEL AIR GRAND FONT - Aménagement de l'entrée de quartier Bel-Air Grand-Font - 3 lots
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville d'Angoulême
Numer nagrody:
VA-24080-24082

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Angoulême
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRIR DU QUARTIER DE BEL AIR GRAND FONT - Aménagement de l'entrée de quartier Bel-Air Grand-Font - 3 lots
Description : Le marché est alloti et se décompose de la manière suivante : - Lot n°1 : Travaux de voirie, réseaux divers - Lot n°2 : Plantations et mobilier - Lot n°3 : Electricité Eclairage Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Pour chaque lot, le marché est fractionné en tranches de la manière suivante : - Tranche ferme : Abords de l'école et parking résidence Darras - Tranche optionnelle n°1 : Parking personnel éducatif - Tranche optionnelle n°2 : Rue Kleber et section 4 Sémard - Tranche optionnelle n°3 : Sémard section 2 et 3 - Tranche optionnelle n°4 : Sémard section 1 Le délai maximum d'affermissement de chaque tranche optionnelle est de 36 mois à compter de la notification du marché. Pour chaque lot, le marché est conclu de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des marchés de travaux ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Dans cette hypothèse, l'achèvement de la mission intervient lors de la levée de la dernière réserve. La durée prévisionnelle des travaux est fixée à 20 mois (1 mois de préparation de chantier + 19 mois de travaux). Les délais d'exécution des travaux, pour chacun des lots, seront indiqués dans le planning détaillé annexé aux ordres de service qui seront notifiés à chaque titulaire de marché. Le candidat pourra se rendre sur place afin d'apprécier toutes les sujétions influant sur sa proposition et la réalisation de ses travaux. L'offre du candidat sera réputée tenir compte de toutes les constatations faites lors de cette reconnaissance du site, et comprendre tous les travaux accessoires et autres nécessaires. Chaque visite devra être programmée avec la cellule Aménagement de la Direction des Espaces Publics à l'adresse suivante : f.bourree@mairie-angouleme.fr . Celle-ci aura lieu le jeudi 17 octobre 2024 à 9h30. En application de l'article L2111-3 du Code de la commande publique, l'acheteur souhaite promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Pour ce faire, le titulaire du marché des lots n° 1, n° 2 et n° 3, devra mettre en oeuvre une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Afin de faciliter les recrutements, une plateforme spécialement dédiée a été mise en place. Dans ce cadre, la facilitatrice clauses sociales s'engage à proposer des candidats éligibles aux clauses sociales et répondant aux besoins des entreprises titulaires, organiser leur pré-recrutement en lien avec les partenaires de l'emploi et à remplacer un candidat en cas de désengagement de ce dernier. La facilitatrice clauses sociales se tient à la disposition des entreprises pour envisager avec elles les modalités les mieux adaptées de réalisation de leurs engagements. Contact : Madame Sylvie THOMAS, sylvie.thomas@ge16.fr , Tél. : 07 86 43 90 46. L'action d'insertion sera présentée par l'entreprise à partir de l'acte d'engagement. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière et sera rejetée. Au-delà du nombre d'heures d'insertion obligatoires, la Commune d'Angoulême souhaite promouvoir l'insertion dans l'emploi des personnes suivant une formation en alternance, selon les modalités précisées à l'acte d'engagement. Le nombre et les modalités de mise en oeuvre de l'insertion dans le cadre de la clause territoire d'avenir seront présentés par l'entreprise à partir de l'acte d'engagement. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière et sera rejetée. Les prix du marché sont définitifs et révisables.
Identifiant de la procédure : c4fad6fa-0ddb-449b-832c-fe3873608c6b
Avis précédent : 3757e8ec-ba29-492a-bc0a-466153959696-01
Identifiant interne : VA-24080-24082
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les critères relatifs à la candidature sont : - garanties et capacités techniques et financières ; - capacités professionnelles. Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur : https://demat-ampa.fr. Une demande de subvention a été effectuée auprès de l'ANRU et de GrandAngoulême.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Interdictions de soumissionner de plein droit mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique et interdictions de soumissionner mentionnées en annexe 4 du règlement de la consultation.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de voirie, réseaux divers
Description : Le marché est fractionné à prix unitaires sur quantités constatées par application des prix définis dans le bordereau des prix unitaires et dans le détail estimatif.
Identifiant interne : VA-24080

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Options :
Description des options : En application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de travaux similaires à ceux qui ont été confiés au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/12/2024
Date de fin de durée : 20/11/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la méthodologie contextualisée, présentant les fiches méthode des principales tâches à effectuer, comprenant les ressources humaines et matérielles affectées à chaque tâche, leur organisation, les rendements et le descriptif de la mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la note sur la compréhension du site et du projet, prise en compte de la charte chantier apaisée, de la sécurité, de l'environnement et gestion des nuisances et principes méthodologiques mis en oeuvre pour y répondre
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la note sur les produits et matériaux au regard des exigences du maître d'ouvrage ainsi qu'au regard des préconisations environnementales du CCTP, y compris mention des délais d'approvisionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des dispositions de gestion du planning d'opération, appréciée sur la base d'une décomposition calendaire des principales tâches en précisant les points d'interface avec les autres lots et les points d'arrêt
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Engagement de l'entreprise en faveur de l'environnement et la limitation des GES
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière d'insertion qui sera jugée au vu des engagements de mise en oeuvre de la clause « territoire d'avenir »
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix au vu du Détail Estimatif
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Angoulême
Organisation qui signe le marché : Ville d'Angoulême

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Plantations et mobilier
Description : Le marché est fractionné à prix global et forfaitaire.
Identifiant interne : VA-24081

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : En application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de travaux similaires à ceux qui ont été confiés au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/12/2024
Date de fin de durée : 20/11/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la méthodologie contextualisée, présentant les fiches méthode des principales tâches à effectuer, comprenant les ressources humaines et matérielles affectées à chaque tâche, leur organisation, les rendements et le descriptif de la mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la note sur la compréhension du site et du projet, prise en compte de la charte chantier apaisée, de la sécurité, de l'environnement et gestion des nuisances et principes méthodologiques mis en oeuvre pour y répondre
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la note sur les produits et matériaux au regard des exigences du maître d'ouvrage ainsi qu'au regard des préconisations environnementales du CCTP, y compris mention des délais d'approvisionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des dispositions de gestion du planning d'opération, appréciée sur la base d'une décomposition calendaire des principales tâches en précisant les points d'interface avec les autres lots et les points d'arrêt
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Engagement de l'entreprise en faveur de l'environnement et la limitation des GES
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière d'insertion qui sera jugée au vu des engagements de mise en oeuvre de la clause « territoire d'avenir »
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix au vu de la DPGF
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Angoulême
Organisation qui signe le marché : Ville d'Angoulême

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Electricité Eclairage
Description : Le marché est fractionné à prix unitaires sur quantités constatées par application des prix définis dans le bordereau des prix unitaires et dans le détail estimatif.
Identifiant interne : VA-24082

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311100 Travaux de câblage électrique
Options :
Description des options : En application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de travaux similaires à ceux qui ont été confiés au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/12/2024
Date de fin de durée : 19/11/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la méthodologie contextualisée, présentant les fiches méthode des principales tâches à effectuer, comprenant les ressources humaines et matérielles affectées à chaque tâche, leur organisation, les rendements et le descriptif de la mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la note sur la compréhension du site et du projet, prise en compte de la charte chantier apaisée, de la sécurité, de l'environnement et gestion des nuisances et principes méthodologiques mis en oeuvre pour y répondre
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la note sur les produits et matériaux au regard des exigences du maître d'ouvrage ainsi qu'au regard des préconisations environnementales du CCTP, y compris mention des délais d'approvisionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des dispositions de gestion du planning d'opération, appréciée sur la base d'une décomposition calendaire des principales tâches en précisant les points d'interface avec les autres lots et les points d'arrêt
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Engagement de l'entreprise en faveur de l'environnement et la limitation des GES
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière d'insertion qui sera jugée au vu des engagements de mise en oeuvre de la clause « territoire d'avenir »
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix au vu du Détail Estimatif
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Angoulême
Organisation qui signe le marché : Ville d'Angoulême

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 873 013,91 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COLAS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 933 933,81 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Titre : Lot n°1 : Travaux de voirie, réseaux divers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville d'Angoulême

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GROUPEMENT MON JARDIN EN CHARENTE/JARDINS DE L'ANGOUMOIS
Chef de file du soumissionnaire : MON JARDIN EN CHARENTE
Nom officiel : JARDINS DE L'ANGOUMOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPEMENT MON JARDIN EN CHARENTE/JARDINS DE L'ANGOUMOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 745 219,75 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Titre : Lot n°2 : Plantations et mobilier
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville d'Angoulême

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : E.T.P.M
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE E.T.P.M.
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 193 860,35 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Titre : Lot n° 3 : Electricité Eclairage
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville d'Angoulême

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville d'Angoulême
Numéro d’enregistrement : 21160015000018
Département : Charente
Adresse postale : 25 boulevard Besson Bey
Ville : Angoulême cedex
Code postal : 16023
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : Service commun de la commande publique
Adresse électronique : marche-public@grandangouleme.fr
Téléphone : +33545386984
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://demat-ampa.fr
Profil de l’acheteur : https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Département : Vienne
Adresse postale : Hotel Gilbert - 15 rue Blossac - BP541
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33549607919
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://poitiers.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COLAS FRANCE
Numéro d’enregistrement : 32933888302456
Département : Charente
Adresse postale : Impasse de la Combe à Guillot
Ville : ROULLET SAINT ESTEPHE
Code postal : 16440
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MON JARDIN EN CHARENTE
Numéro d’enregistrement : 40208233300038
Département : Charente
Adresse postale : Giratoire de la Combe
Ville : SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE
Code postal : 16710
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : JARDINS DE L'ANGOUMOIS
Numéro d’enregistrement : 72182014000011
Adresse postale : Route de Beauregard
Ville : MONTEMBOEUF
Code postal : 16310
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : E.T.P.M
Numéro d’enregistrement : 62272087800173
Département : Charente
Adresse postale : 514 route d'Agris
Ville : CHAMPNIERS
Code postal : 16430
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : afa8e7b1-943e-46eb-a160-a12bd69f5450 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/12/2024 14:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00797380-2024
Numéro de publication au JO S : 252/2024
Date de publication : 30/12/2024