Prestations techniques et location de matériels scéniques pour le musée des Confluences

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités d'exécution de prestations techniques et de la location de matériels scéniques dans le cadre des différentes programmations, événements et expositions temporaires accueillies au musée. Ces matériels scéniques seront utilisés par le musée en complément du matériel dont dispose le musée …

CPV: 32342410 Sprzęt dźwiękowy, 32351000 Akcesoria do sprzętu dźwiękowego i wideo, 79952100 Usługi w zakresie organizacji imprez kulturalnych
Termin:
20 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Prestations techniques et location de matériels scéniques pour le musée des Confluences
Miejsce udzielenia zamówienia:
Musée des Confluences
Numer nagrody:
202501

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Musée des Confluences
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations techniques et location de matériels scéniques pour le musée des Confluences
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités d'exécution de prestations techniques et de la location de matériels scéniques dans le cadre des différentes programmations, événements et expositions temporaires accueillies au musée. Ces matériels scéniques seront utilisés par le musée en complément du matériel dont dispose le musée des Confluences. Il consiste en la réalisation de prestations techniques scéniques comprenant tout ou partie de la liste suivante : la location de matériel, l'étude de faisabilité, le montage, le réglage, l'exploitation, le démontage de matériels de sonorisation, de lumière, de vidéo, de scène, de structure et de mobilier pour les besoins des programmations du Musée des Confluences : spectacles, concerts, colloques, conférences, séminaires, expositions temporaires, location d'espaces, ateliers pédagogiques, évènements de relations publiques et presse, et pour tout autre évènement lié à la programmation du Musée des Confluences
Identifiant de la procédure : 6a40719e-9cdb-4387-a2d9-c322e76b7c18
Identifiant interne : 202501
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32351000 Accessoires pour matériel audio et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique dans les limites suivantes : Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : - Minimum : 40 000 euro(s) Ht - Maximum : 120 000 euro(s) Ht Montant de commandes pour les périodes de reconduction (trois périodes de 12 mois chacune maximum) : - Minimum : 40 000 euro(s) Ht - Maximum : 120 000 euro(s) Ht La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles R2124-2-1°, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique (Ccp). La valeur estimée de l'accord-cadre correspond au montant maximum de commandes sur la durée maximale de 4 ans. La date de démarrage au 01/04/2025 est prévisionnelle. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au Ccp
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Prestations techniques et location de matériels scéniques pour le musée des Confluences
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités d'exécution de prestations techniques et de la location de matériels scéniques dans le cadre des différentes programmations, événements et expositions temporaires accueillies au musée. Ces matériels scéniques seront utilisés par le musée en complément du matériel dont dispose le musée des Confluences. Il consiste en la réalisation de prestations techniques scéniques comprenant tout ou partie de la liste suivante : la location de matériel, l'étude de faisabilité, le montage, le réglage, l'exploitation, le démontage de matériels de sonorisation, de lumière, de vidéo, de scène, de structure et de mobilier pour les besoins des programmations du Musée des Confluences : spectacles, concerts, colloques, conférences, séminaires, expositions temporaires, location d'espaces, ateliers pédagogiques, évènements de relations publiques et presse, et pour tout autre évènement lié à la programmation du Musée des Confluences
Identifiant interne : F-PF-1582730

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32351000 Accessoires pour matériel audio et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification : avril 2025). Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois, dans la limite de 4 années

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Prochain avis au terme du présent accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la Commande Publique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1). - Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre. A ce titre les candidats doivent fournir : - Le label « Prestataire de Service du Spectacle Vivant » en cours de validité, attribué par la Commission Nationale du Label Prestataire, crée par le Syndicat National des Prestataires de l'Audiovisuel Scénique et Evènementiel (Synpase). Si un candidat ne dispose pas de ce label, il devra démontrer, sur la base de justificatifs, qu'il respecte l'ensemble des critères contenus dans le label (voir article 7.1.C règlement de la consultation) - Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/02/2025 14:00 +01:00
Lieu : Musée des Confluences
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Musée des Confluences
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 220D79AC-FCBB-581E-1C2115E2BF7F6685
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Musée des Confluences
Numéro d’enregistrement : 30978
Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69285
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : DUBOT Fanny
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0428381220
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Musée des Confluences
Numéro d’enregistrement : 220D79D5-CDFB-76AC-3F703B05A0900647
Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0428381220
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 220D79E8-D6E7-7A88-072F40E6DC8F021E
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3f17a8d3-d74d-4467-b503-9fbfe57e4390 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 12:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00041595-2025
Numéro de publication au JO S : 14/2025
Date de publication : 21/01/2025