Prestations de services relatives à l'organisation et la gestion du Printemps du Livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)

Prestations de services relatives à l'organisation et la gestion du Printemps du Livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE) Prestation de location, implantation de structures d'exposition et prestations associées pour l'évènement "Printemps du Livre 2025" sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE) Prestations d'aménagement intérieur des structures du …

CPV: 60172000 Wynajem autobusów i autokarów wraz z kierowcą, 79952100 Usługi w zakresie organizacji imprez kulturalnych
Miejsce wykonania:
Prestations de services relatives à l'organisation et la gestion du Printemps du Livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Numer nagrody:
TDM-2024-17_1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de services relatives à l'organisation et la gestion du Printemps du Livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Description : Prestations de services relatives à l'organisation et la gestion du Printemps du Livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Identifiant de la procédure : 02701157-36c6-40a9-b4cd-4d41b1da917b
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offre ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTAIGU-VENDEE
Code postal : 85600
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestation de location, implantation de structures d'exposition pour le printemps du livre 2025
Description : Prestation de location, implantation de structures d'exposition et prestations associées pour l'évènement "Printemps du Livre 2025" sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Identifiant interne : TDM-2024-17_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTAIGU-VENDEE
Code postal : 85600
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 04/04/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 135 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations d'aménagement intérieur des structures du lot n° 1 dans le cadre du printemps du livre 2025
Description : Prestations d'aménagement intérieur des structures du lot n° 1 dans le cadre du printemps du livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Identifiant interne : TDM-2024-17_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTAIGU-VENDEE
Code postal : 85600
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Date de fin de durée : 04/04/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations de gestion logistique et technique du transport, de l'hébergement et de la restauration des auteurs participant au Printemps du livre 2025
Description : Prestations de gestion logistique et technique du transport, de l'hébergement et de la restauration des auteurs participant au Printemps du livre 2025 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Identifiant interne : TDM-2024-17_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTAIGU-VENDEE
Code postal : 85600
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 113 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prestations de transport des invités et des personnes dédiées au projet lors de l'événement « Printemps du livre 2025 »
Description : Prestations de transport local des invités et des personnes dédiées au projet lors de l'événement « Printemps du livre 2025 » sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)
Identifiant interne : TDM-2024-17_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTAIGU-VENDEE
Code postal : 85600
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/03/2025
Date de fin de durée : 31/03/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 340 643 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 340 643 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEMAF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SEMAF - Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 140 974 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : TDM-2024-17_01
Date de conclusion du marché : 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEMAF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SEMAF - Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 67 668 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : TDM-2024-17_02
Date de conclusion du marché : 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 113 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VOYAGES EVENEMENTS LOISIRS – VOYEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : VOYAGE EVENEMENTS LOISIRS - VOYEL - Offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 112 910 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : TDM-2024-17_03
Date de conclusion du marché : 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS ARNOUX AUTOPRESTIGE
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS ARNOUX AUTOPRESTIGE - Offre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 18 100 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : TDM-2024-17_04
Date de conclusion du marché : 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Numéro d’enregistrement : 20007023300016
Adresse postale : 35 Avenue Villebois Mareuil
Ville : Montaigu-Vendée
Code postal : 85600
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Téléphone : +33 251489492
Télécopieur : +33 251464546
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.terresdemontaigu.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso – BP 24209
Ville : NANTES CEDEX
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 660489889
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SEMAF SAS
Numéro d’enregistrement : 303 657 126 00049
Adresse postale : 26 Rue Pierre et Marie Curie – Pa La Landette –
Ville : Venansault
Code postal : 85190
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@semaf.fr
Téléphone : +33 251380034
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : VOYAGES EVENEMENTS LOISIRS – VOYEL SAS
Numéro d’enregistrement : 393 950 126 00051
Adresse postale : 5 RUE RENE DESCARTES – BOUFFERE
Ville : MONTAIGU-VENDEE
Code postal : 85600
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : printempsdulivre@voyel.com
Téléphone : +33 251430424
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SAS ARNOUX AUTOPRESTIGE
Numéro d’enregistrement : 434 497 095 00043
Adresse postale : 12, Boulevard André Malraux
Ville : COGNAC
Code postal : 16100
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@arnouxautoprestige.com
Téléphone : +33 545838069
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f9c33651-23f5-45f9-be70-1ea3383f48b8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/01/2025 10:27 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00024634-2025
Numéro de publication au JO S : 9/2025
Date de publication : 14/01/2025