Prestations de services (nettoyage & désinfection d'ouvrages, entretien d'espaces verts, maintenance & réparation d'ouvrages, faucardage…) pour le compte de la régie des eaux de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup.

Prestations de services (nettoyage & désinfection d'ouvrages, entretien d'espaces verts, maintenance & réparation d'ouvrages, faucardage…) pour le compte de la régie des eaux de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup. Nettoyage et désinfection d'ouvrages de stockage d'eau potable Entretien manuel des espaces verts des ouvrages de la …

CPV: 50500000 Usługi w zakresie napraw i konserwacji pomp, zaworów, zaworów odcinających, pojemników metalowych i maszyn, 77310000 Usługi sadzenia roślin oraz utrzymania terenów zielonych, 77312000 Usługi usuwania chwastów, 90470000 Usługi czyszczenia kanałów ściekowych, 90913000 Usługi czyszczenia zbiorników i rezerwuarów
Miejsce wykonania:
Prestations de services (nettoyage & désinfection d'ouvrages, entretien d'espaces verts, maintenance & réparation d'ouvrages, faucardage…) pour le compte de la régie des eaux de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup.
Miejsce udzielenia zamówienia:
COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Numer nagrody:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de services (nettoyage & désinfection d'ouvrages, entretien d'espaces verts, maintenance & réparation d'ouvrages, faucardage…) pour le compte de la régie des eaux de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup.
Description : Prestations de services (nettoyage & désinfection d'ouvrages, entretien d'espaces verts, maintenance & réparation d'ouvrages, faucardage…) pour le compte de la régie des eaux de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup.
Identifiant de la procédure : d45fefe7-08cc-425a-ad0f-7b7c666a04a5
Avis précédent : e9a382bd-2f49-4976-9e66-e13d1997fa35-01
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nettoyage et désinfection d'ouvrages de stockage d'eau potable.
Description : Nettoyage et désinfection d'ouvrages de stockage d'eau potable

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Montant annuel accord cadre : - 2 000 Euros HT minimum - 50 000 Euros maximum Accord-cadre reconductible 3 fois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Environnement et développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui signe le marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien manuel des espaces verts des ouvrages de la régie - petits sites.
Description : Entretien manuel des espaces verts des ouvrages de la régie - petits sites.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Montant annuel accord cadre : - 2 000 Euros HT minimum - 40 000 Euros maximum Accord-cadre reconductible 3 fois. En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le présent lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Un acheteur ne peut réserver un marché ou un même lot à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13-1 du Code de la commande publique et aux opérateurs économiques mentionnés au premier alinéa de l'article L. 2113-14 du même code et qui ne satisfont pas à ces mêmes conditions.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Environnement et développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entretien mécanisé des espaces verts des ouvrages de la régie - grands sites.
Description : Entretien mécanisé des espaces verts des ouvrages de la régie - grands sites.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Montant annuel accord cadre : - 2 000 Euros HT minimum - 35 000 Euros maximum Accord-cadre reconductible 3 fois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Environnement et développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui signe le marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Entretien et hydrocurage des ouvrages d'assainissement de la régie.
Description : Entretien et hydrocurage des ouvrages d'assainissement de la régie.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Montant annuel accord cadre : - 2 000 Euros HT minimum - 300 000 Euros maximum Accord-cadre reconductible 3 fois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Environnement et développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui signe le marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Entretien, maintenance et réparation de type électromécanique des ouvrages d'eau et d'assainissement de la régie.
Description : Entretien, maintenance et réparation de type électromécanique des ouvrages d'eau et d'assainissement de la régie.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50500000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Montant annuel accord cadre : - 2 000 Euros HT minimum - 150 000 Euros maximum Accord-cadre reconductible 3 fois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Environnement et développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui signe le marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Faucardage des STEP de type lits plantés de roseaux de la régie.
Description : Faucardage des STEP de type lits plantés de roseaux de la régie.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Montant annuel accord cadre : - 2 000 Euros HT minimum - 80 000 Euros maximum Accord-cadre reconductible 3 fois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Environnement et développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui signe le marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 615 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ALLIANCE ENVIRONNEMENT - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 06/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL G. GORCE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE G. GORCE - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 06/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAUR SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAUR - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 06/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAUR SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAUR - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 06/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ALLIANCE ENVIRONNEMENT - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 06/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMM DE COMM GRAND PIC SAINT LOUP
Numéro d’enregistrement : 20002298600125
Adresse postale : HOTEL DE LA COMMUNAUTE 25 ALL DE L ESPERANCE
Ville : Saint-mathieu-de-treviers
Code postal : 34270
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : mp.assainissement@ccgpsl.fr
Téléphone : 0467551700
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement : 17340111800604
Adresse postale : 6 RUE PITOT
Ville : MONTPELLIER CEDEX 2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION
Numéro d’enregistrement : 48953305900122
Ville : LUNEL
Code postal : 34400
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@alliance-env.fr
Téléphone : 0467470024
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SARL G. GORCE
Numéro d’enregistrement : 49341312400022
Ville : VILLENEUVE LES MAGUELONE
Code postal : 34750
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@gorce.fr
Téléphone : 0467694347
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAUR SAS
Numéro d’enregistrement : 33937998406312
Ville : NIMES
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : clement.cazor@saur.com
Téléphone : 0466687299
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAUR SAS
Numéro d’enregistrement : 33937998400711
Ville : NIMES
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial.lyon@saur.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c17ca30d-2d87-4fbd-93bf-90757d5bd3da - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/01/2025 15:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00038526-2025
Numéro de publication au JO S : 13/2025
Date de publication : 20/01/2025