Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 1: Formations inter-entreprises Lot 2: Formations intra-entreprise

Organisation et réalisation de formations techniques dans le domaine de la navigation aérienne sous forme de cours collectifs ou individuels à destination des agents de la DTI et de ceux dont elle a ponctuellement la charge Organisation et réalisation de formations techniques dans le domaine de la navigation aérienne sous …

CPV: 80531200 Usługi szkolenia technicznego
Miejsce wykonania:
Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 1: Formations inter-entreprises Lot 2: Formations intra-entreprise
Miejsce udzielenia zamówienia:
DSNA/DTI
Numer nagrody:
PA-21006_2024.002.0000279.00.00_2024-002-0000280.00.00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DSNA/DTI
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités aéroportuaires

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 1: Formations inter-entreprises Lot 2: Formations intra-entreprise
Description : Organisation et réalisation de formations techniques dans le domaine de la navigation aérienne sous forme de cours collectifs ou individuels à destination des agents de la DTI et de ceux dont elle a ponctuellement la charge
Identifiant de la procédure : eac2a8f2-ceb3-4123-8622-2ec1867b1547
Identifiant interne : PA-21006_2024.002.0000279.00.00_2024-002-0000280.00.00
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80531200 Services de formation technique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002
Titre : Lot 1: Formations inter-entreprises Lot 2: Formations intra-entreprise
Description : Organisation et réalisation de formations techniques dans le domaine de la navigation aérienne sous forme de cours collectifs ou individuels à destination des agents de la DTI et de ceux dont elle a ponctuellement la charge
Identifiant interne : PA-21006_2024.002.0000279.00.00_2024-002-0000280.00.00

4.1.1 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 600 000 Euro

4.1.3 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description :
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description :
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 1: Formations inter-entreprises
Description : Organisation et réalisation de formations techniques dans le domaine de la navigation aérienne sous forme de cours collectifs ou individuels à destination des agents de la DTI et de ceux dont elle a ponctuellement la charge
Identifiant interne : 2024.002.0000279.00.00_PA-21006

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80531200 Services de formation technique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/11/2024
Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité 60 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui exécute le paiement : DSNA/DTI
Organisation qui signe le marché : DSNA/DTI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 2: Formations intra-entreprise
Description : Organisation et réalisation de formations techniques dans le domaine de la navigation aérienne sous forme de cours collectifs ou individuels à destination des agents de la DTI et de ceux dont elle a ponctuellement la charge
Identifiant interne : 2024.002.0000280.00.00_PA-21006

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80531200 Services de formation technique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/11/2024
Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité 60 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui exécute le paiement : DSNA/DTI
Organisation qui signe le marché : DSNA/DTI

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 1 600 000 Euro
Valeur estimée des accords-cadres dans le groupe de lots : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002
Valeur réestimée des accords-cadres dans un groupe de lots : 1 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 560 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : ORSYS Formation
Chef de file du soumissionnaire : Orsys Formation
Nom officiel : Orsys institut
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1 - 2024.002.0000279.00.00
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 - 2024.002.0000279.00.00
Titre : Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 1: Formations inter-entreprises
Date de conclusion du marché : 12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DSNA/DTI

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 040 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Aelion
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2 - 2024.002.0000280.00.00
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 - 2024.002.0000280.00.00
Titre : Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 2: Formations intra-entreprise
Date de conclusion du marché : 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DSNA/DTI

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DSNA/DTI
Numéro d’enregistrement : 12006401900074
Adresse postale : 1 avenue du docteur Maurice Grynfogel cs 53584
Ville : Toulouse
Code postal : 31035
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 05 62 14 52 81
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville : Toulouse
Code postal : 31038
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 05 62 73 57 40
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Orsys Formation
Numéro d’enregistrement : 48276116000019
Adresse postale : La Grande Arche Paroi Nord
Ville : Paris la Défense
Code postal : 92044
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : appeldoffres@orsys.fr
Téléphone : 01 49 07 73 73
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Orsys institut
Numéro d’enregistrement : 85302731600019
Adresse postale : La Grande Arche Paroi Nord
Ville : Paris la Défense
Code postal : 92044
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : appeldoffres@orsys.fr
Téléphone : 01 49 07 73 73
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Aelion
Numéro d’enregistrement : 5341033790002
Adresse postale : 95, chemin de Gabardie
Ville : Toulouse
Code postal : 31200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : Xavier.rolland@aelion.fr
Téléphone : 05 61 49 42 60
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7ea170fa-7594-4a67-a7ed-f35fed056364 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/12/2024 18:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00801221-2024
Numéro de publication au JO S : 253/2024
Date de publication : 31/12/2024