PRESTATIONS D'ORGANISATION DES SEJOURS VACANCES EXTRA-SCOLAIRES POUR LES 6 / 10 - 11/14 ET 15/17 ANS

PRESTATIONS D'ORGANISATION DES SEJOURS VACANCES EXTRA-SCOLAIRES POUR LES 6 / 10 - 11/14 ET 15/17 ANS Séjour hiver pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans Séjour printemps - linguistique pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans Séjour été en France pour le …

CPV: 55243000 Usługi w zakresie obozowisk dla dzieci
Termin:
19 maja 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
PRESTATIONS D'ORGANISATION DES SEJOURS VACANCES EXTRA-SCOLAIRES POUR LES 6 / 10 - 11/14 ET 15/17 ANS
Miejsce udzielenia zamówienia:
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Numer nagrody:
2025-22

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS D'ORGANISATION DES SEJOURS VACANCES EXTRA-SCOLAIRES POUR LES 6 / 10 - 11/14 ET 15/17 ANS
Description : PRESTATIONS D'ORGANISATION DES SEJOURS VACANCES EXTRA-SCOLAIRES POUR LES 6 / 10 - 11/14 ET 15/17 ANS
Identifiant de la procédure : b5d0c8ba-53a3-4c6b-aa2d-a46f2032949e
Identifiant interne : 2025-22
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : PRESTATIONS D'ORGANISATION DES SEJOURS VACANCES EXTRA-SCOLAIRES POUR LES 6 / 10 - 11/14 ET 15/17 ANS

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Séjour hiver pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Description : Séjour hiver pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Identifiant interne : 2025-22-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VOIR AU RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Séjour printemps - linguistique pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Description : Séjour printemps - linguistique pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Identifiant interne : 2025-22-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Séjour été en France pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Description : Séjour été en France pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Identifiant interne : 2025-22-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Séjour été à l'étranger pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Description : Séjour été à l'étranger pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Identifiant interne : 2025-22-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Séjour eaux vives pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Description : Séjour eaux vives pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Identifiant interne : 2025-22-05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Séjour aquatique et nautique pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Description : Séjour aquatique et nautique pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Identifiant interne : 2025-22-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Séjour découverte pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Description : Séjour découverte pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Identifiant interne : 2025-22-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Séjour multi activités pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Description : Séjour multi activités pour le public de 6-10 ans, 11-14 ans et 15-17 ans
Identifiant interne : 2025-22-08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Numéro d’enregistrement : 21930005000016
Adresse postale : null
Ville : Aulnay-sous-bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0148799331
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a92e30b5-e8df-47b6-a3b0-8a5a139560be - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2025 16:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00247268-2025
Numéro de publication au JO S : 75/2025
Date de publication : 16/04/2025