Prestations d'hébergement de stagiaires et formateurs en formations longues (> 2 jours) réparties sur 2 lots correspondant aux sites géographiques suivants : •Lot n° 1 : CVRH de Clermont-Ferrand •Lot n° 2 : CVRH d'Arras-Valenciennes, spécifiquement sur le site de Valenciennes

La consultation a pour objet l?hébergement des stagiaires et des formateurs en formations longues (+ 2 jours) aux CVRH de Clermont-Ferrand et Arras-Valenciennes (site valenciennes), dont les CVRH ont la charge. #x0D; La prestation d'hébergement regroupe :#x0D; - Un hébergement qui se fera en studios individuels avec salle de bains, …

CPV: 55110000 Hotelarskie usługi noclegowe
Termin:
31 stycznia 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Prestations d'hébergement de stagiaires et formateurs en formations longues (> 2 jours) réparties sur 2 lots correspondant aux sites géographiques suivants : •Lot n° 1 : CVRH de Clermont-Ferrand •Lot n° 2 : CVRH d'Arras-Valenciennes, spécifiquement sur le site de Valenciennes
Miejsce udzielenia zamówienia:
MTES (ministere Ecologie)
Numer nagrody:
202407S_CMVRH_HBGT_FL

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MTES (ministere Ecologie)

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'hébergement de stagiaires et formateurs en formations longues (> 2 jours) réparties sur 2 lots correspondant aux sites géographiques suivants : •Lot n° 1 : CVRH de Clermont-Ferrand •Lot n° 2 : CVRH d'Arras-Valenciennes, spécifiquement sur le site de Valenciennes
Description : La consultation a pour objet l?hébergement des stagiaires et des formateurs en formations longues (+ 2 jours) aux CVRH de Clermont-Ferrand et Arras-Valenciennes (site valenciennes), dont les CVRH ont la charge. #x0D; La prestation d'hébergement regroupe :#x0D; - Un hébergement qui se fera en studios individuels avec salle de bains, sanitaires individuels et équipés d'un coin cuisine et repas, d'une surface de 18 m² minimum.#x0D; - Les petits déjeuners seront servis en salle commune ou équivalent à partir de 7h. Une à deux fois par an, la formation nécessitera une ouverture du petit déjeuner à 6h.#x0D; - Les hébergements devront être disponibles pour la capacité demandée aux dates fixées. Le calendrier définitif sera communiqué à l?avance. A titre indicatif le calendrier prévisionnel avec les quantités est annexé aux documents de consultation.#x0D; - L?hébergement sera situé à proximité de la gare SNCF, du CVRH dans un périmètre raisonnable de 30 minutes en transports publics.#x0D; - Un parking (aérien ou souterrain) seront mis à disposition des stagiaires et des formateurs par semaine. Le CVRH précisera au stade de l?émission du bon de commande le nombre de place de parking à réserver.
Identifiant de la procédure : 07355ec1-6851-412f-b1af-ef1065a8fc0a
Identifiant interne : 202407S_CMVRH_HBGT_FL
Principales caractéristiques de la procédure : Consultation portant sur l'achat de prestations relevant du I-a) de l'avis relatif aux seuils de procédure et à la liste des autorités publiques centrales en droit de la commande publique (NOR : ECOM2332367V publié au Journal officiel de la République française n° 0283 du 7 décembre 2023), relevant des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Consultation relevant de la procédure dite MAPA

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Offre consultable ici : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n° 1 : Hébergement long - CVRH de Clermont-Ferrand (réf : 202407S_CMVRH_HBGT_FL)
Description : La consultation a pour objet l?hébergement des stagiaires et des formateurs en formations longues (+ 2 jours). Il s?agit principalement des stagiaires et des formateurs de la « Formation Initiale des agents chargés du contrôle des transports terrestres ». Cette formation se déroule chaque année sur 32 semaines de septembre à juin (16 semaines sur chaque site) et rassemble de 15 à 35 stagiaires selon les années, qui suivent l'ensemble des sessions. La prestation d'hébergement regroupe : - Un hébergement qui se fera en studios individuels avec salle de bains, sanitaires individuels et équipés d'un coin cuisine et repas, d'une surface de 18 m² minimum. - Les hébergements devront être disponibles pour la capacité demandée aux dates fixées. Le calendrier définitif sera communiqué à l?avance. A titre indicatif le calendrier prévisionnel avec les quantités est annexé aux documents de consultation. - L?hébergement sera situé à proximité de la gare SNCF, du CVRH dans un périmètre raisonnable

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires : Offre consultable ici : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n° 2 : Hébergement long - CVRH d'Arras-Valenciennes (site Valenciennes) - (réf : 202407S_CMVRH_HBGT_FL)
Description : La consultation a pour objet l?hébergement des stagiaires et des formateurs en formations longues (+ 2 jours). Il s?agit principalement des stagiaires et des formateurs de la « Formation Initiale des agents chargés du contrôle des transports terrestres ». Cette formation se déroule chaque année sur 32 semaines de septembre à juin (16 semaines sur chaque site) et rassemble de 15 à 35 stagiaires selon les années, qui suivent l'ensemble des sessions. La prestation d'hébergement regroupe : - Un hébergement qui se fera en studios individuels avec salle de bains, sanitaires individuels et équipés d'un coin cuisine et repas, d'une surface de 18 m² minimum. - Les hébergements devront être disponibles pour la capacité demandée aux dates fixées. Le calendrier définitif sera communiqué à l?avance. A titre indicatif le calendrier prévisionnel avec les quantités est annexé aux documents de consultation. - L?hébergement sera situé à proximité de la gare SNCF, du CVRH dans un périmètre raisonnable

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires : Offre consultable ici : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MTES (ministere Ecologie)
Numéro d’enregistrement : 1300161300010
Ville : la defense
Code postal : 92055
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0762130070
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3ae4fe2b-8caa-4d88-9145-b17fd322858f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 06/12/2024 10:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00750942-2024
Numéro de publication au JO S : 239/2024
Date de publication : 09/12/2024