PRESTATIONS D'ANALYSES ET D'EXPERTISES ENVIRONNEMENTALES

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prélèvements, d'analyses, d'études et d'expertises environnementales Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prélèvements, d'analyses, d'études et d'expertises environnementales

CPV: 90700000 Usługi środowiska naturalnego
Miejsce wykonania:
PRESTATIONS D'ANALYSES ET D'EXPERTISES ENVIRONNEMENTALES
Miejsce udzielenia zamówienia:
Brest Métropole
Numer nagrody:
Brest-M-DCP-2024-5345

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Brest Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS D'ANALYSES ET D'EXPERTISES ENVIRONNEMENTALES
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prélèvements, d'analyses, d'études et d'expertises environnementales
Identifiant de la procédure : 933d75e0-da21-4a10-87aa-3a8e8c0ebacd
Avis précédent : 6fa940f5-d003-4b5c-912c-ee1e03fb2855-01
Identifiant interne : Brest-M-DCP-2024-5345
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché conclu à l'issue de la présente consultation comporte des conditions d'exécution comprenant des éléments à caractère social destinés à promouvoir l'insertion sociale et professionnelle des personnes éloignées du milieu de l'emploi. Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le service Document Unique de Marché Européen (DUME) disponible sur Megalis.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRESTATIONS D'ANALYSES ET D'EXPERTISES ENVIRONNEMENTALES
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prélèvements, d'analyses, d'études et d'expertises environnementales
Identifiant interne : Brest-M-DCP-2024-5345

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter du 1er janvier 2025, ou de la notification si elle est postérieure, au 31 décembre de l'année de fin de la période initiale

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 833 330 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performance environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest Métropole -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et greffe du tribunal -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest Métropole -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest Métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest Métropole -
Organisation qui signe le marché : Brest Métropole

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 735 802,36 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 833 330 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 833 330 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABOCEA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LABOCEA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 735 802,36 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0129
Date de conclusion du marché : 26/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 13986-2025
Organisation qui signe le marché : Brest Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Brest Métropole
Numéro d’enregistrement : 24290031400012
Adresse postale : 24 rue de Coat Ar Gueven CS 73826 29238 Brest cedex 2
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : Marches@brest-metropole.fr
Téléphone : 0298335411
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes et greffe du tribunal
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Téléphone : 0298335411
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LABOCEA
Numéro d’enregistrement : 13000208200043
Adresse postale : 7 rue du Sabot
Ville : Ploufragan
Code postal : 22440
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 90bbc986-1db5-4ad6-a285-c65ec379053a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2025 16:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00212931-2025
Numéro de publication au JO S : 65/2025
Date de publication : 02/04/2025