Prestation de rénovation des boîtes de vitesse et des ponts pour les autobus, autocars et poids lourds

Prestation de rénovation des boîtes de vitesse et des ponts pour les autobus, autocars et poids lourds Prestations de rénovation de boîtes de vitesse ZF Prestations de rénovation de boîtes de vitesse VOITH

CPV: 34310000 Silniki do pojazdów i części silników
Miejsce wykonania:
Prestation de rénovation des boîtes de vitesse et des ponts pour les autobus, autocars et poids lourds
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ratp Cap Ateliers Championnet
Numer nagrody:
RAC240028

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ratp Cap Ateliers Championnet
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestation de rénovation des boîtes de vitesse et des ponts pour les autobus, autocars et poids lourds
Description : Prestation de rénovation des boîtes de vitesse et des ponts pour les autobus, autocars et poids lourds
Identifiant de la procédure : 6e75b534-b874-4866-b4c4-8d2a559e04ef
Identifiant interne : RAC240028
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de rénovation de boîtes de vitesse ZF
Description : Prestations de rénovation de boîtes de vitesse ZF
Identifiant interne : RAC240028L1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/02/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du présent accord-cadre se fait par l'émission de bons de commande
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Les factures du Titulaire seront réglées par virement de la RC AC
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel L551-1 à 12 Référé contractuel L551-13 à 23

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de rénovation de boîtes de vitesse VOITH
Description : Prestations de rénovation de boîtes de vitesse VOITH
Identifiant interne : RAC240028L2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/02/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du présent accord-cadre se fait par l'émission de bons de commande
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Les factures du Titulaire seront réglées par virement de la RC AC
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel L551-1 à 12 Référé contractuel L551-13 à 23

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ratp Cap Ateliers Championnet
Numéro d’enregistrement : RAC240028
Adresse postale : 11 rue Belliard
Ville : Paris
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : frederic.zuber@ratpcap.com
Téléphone : +33 698668868
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2e4aadaa-225a-4210-b9e4-b5c231f91d4f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/01/2025 09:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00048400-2025
Numéro de publication au JO S : 16/2025
Date de publication : 23/01/2025