Organisation des séjours pour les adolescents de la Communauté de Communes du Pays de Mormal, pour les années 2025 à 2028

Le marché a pour objet l'organisation de séjours pour les adolescents de la Communauté de Communes du Pays de Mormal, pour les années 2025 à 2028 Le lot a pour objet l'organisation de deux séjours d'hiver au ski pour les adolescents de 12 à 14 ans Le lot a pour …

CPV: 55240000 Usługi w zakresie ośrodków i domów wypoczynkowych, 55242000 Usługi w zakresie domów wypoczynkowych, 55243000 Usługi w zakresie obozowisk dla dzieci
Miejsce wykonania:
Organisation des séjours pour les adolescents de la Communauté de Communes du Pays de Mormal, pour les années 2025 à 2028
Miejsce udzielenia zamówienia:
Communauté de communes du Pays de Mormal
Numer nagrody:
2024-15

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes du Pays de Mormal
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation des séjours pour les adolescents de la Communauté de Communes du Pays de Mormal, pour les années 2025 à 2028
Description : Le marché a pour objet l'organisation de séjours pour les adolescents de la Communauté de Communes du Pays de Mormal, pour les années 2025 à 2028
Identifiant de la procédure : 2176718d-4ed4-4f86-a8e8-2763519741ac
Identifiant interne : 2024-15
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

2.1.4 Informations générales

Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0005

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Titre : Organisation des séjours pour les adolescents de la Communauté de Communes du Pays de Mormal, pour les années 2025 à 2028
Description : Le marché a pour objet l'organisation des séjours pour les adolescents de la Communauté de Communes du Pays de Mormal, pour les années 2025 à 2028
Identifiant interne : 2024-15

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Séjours d'hiver au ski - adolescents de 12 à 14 ans
Description : Le lot a pour objet l'organisation de deux séjours d'hiver au ski pour les adolescents de 12 à 14 ans
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'hébergement ; Qualité des activités proposées ; Qualité du lieu de séjour et de l'environnement avoisinant ; Qualité du transport sur site ; Qualité de la restauration
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations sur la base du DQE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat est informé qu'il peut saisir le juge du Tribunal Administratif de Lille en vue de l'introduction : - D'un référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; et d'un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté de communes du Pays de Mormal
Organisation qui exécute le paiement : Communauté de communes du Pays de Mormal
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes du Pays de Mormal

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Séjour à la montagne en juillet - adolescents de 14 à 16 ans
Description : Le lot a pour objet l'organisation de séjour à la montagne en juillet pour les adolescents de 14 à 16 ans
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'hébergement ; Qualité des activités proposées ; Qualité du lieu de séjour et de l'environnement avoisinant ; Qualité du transport sur site ; Qualité de la restauration
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations sur la base du DQE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat est informé qu'il peut saisir le juge du Tribunal Administratif de Lille en vue de l'introduction : - D'un référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; et d'un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté de communes du Pays de Mormal
Organisation qui exécute le paiement : Communauté de communes du Pays de Mormal
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes du Pays de Mormal

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Séjour à la mer en août - adolescents de 14 à 16 ans
Description : Le lot a pour objet l'organisation de séjour à la mer en août pour les adolescents de 14 à 16 ans
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'hébergement ; Qualité des activités proposées ; Qualité du lieu de séjour et de l'environnement avoisinant ; Qualité du transport sur site ; Qualité de la restauration
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations sur la base du DQE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat est informé qu'il peut saisir le juge du Tribunal Administratif de Lille en vue de l'introduction : - D'un référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; et d'un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté de communes du Pays de Mormal
Organisation qui exécute le paiement : Communauté de communes du Pays de Mormal
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes du Pays de Mormal

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 218 800 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REV'ALIZES
Offre :
Identifiant de l’offre : REV'ALIZES - OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 107 800 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 2024-15
Titre : Organisation de séjours pour les adolescents de la Communauté de Communes du Pays de Mormal, pour les années 2025 à 2028 - Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/09/2024
Date de conclusion du marché : 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes du Pays de Mormal

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REV'ALIZES
Offre :
Identifiant de l’offre : REV'ALIZES - OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 54 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 2024-15
Titre : Organisation de séjours pour les adolescents de la Communauté de Communes du Pays de Mormal, pour les années 2025 à 2028 - Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/09/2024
Date de conclusion du marché : 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes du Pays de Mormal

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REV'ALIZES
Offre :
Identifiant de l’offre : REV'ALIZES - OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 57 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 2024-15
Titre : Organisation de séjours pour les adolescents de la Communauté de Communes du Pays de Mormal, pour les années 2025 à 2028 - Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/09/2024
Date de conclusion du marché : 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes du Pays de Mormal

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes du Pays de Mormal
Numéro d’enregistrement : 20004332100013
Adresse postale : 18 Rue Chevray
Ville : Le Quesnoy
Code postal : 59530
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : j.maufroy@cc-paysdemormal.fr
Téléphone : 0327090468
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : REV'ALIZES
Numéro d’enregistrement : 42139234100028
Adresse postale : 73, Rue de Turenne
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : rev-alizes@wanadoo.fr
Téléphone : 0320007300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy St Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0e44cba7-70d3-4840-974b-6e6bca9cd099 - 02
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 11:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00042555-2025
Numéro de publication au JO S : 14/2025
Date de publication : 21/01/2025