Organisation de séjours vacances pour les séniors

Organisation de séjours vacances pour les séniors Séjour Séniors escapade à Bruxelles et Bruges, avec transport Séjour Séniors découverte d'Evian et les rives du Lac Léman, avec transport

CPV: 55242000 Usługi w zakresie domów wypoczynkowych, 75124000 Usługi administracyjne w zakresie rekreacji, kultury i religii
Termin:
4 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Organisation de séjours vacances pour les séniors
Miejsce udzielenia zamówienia:
Mairie de Tremblay en France
Numer nagrody:
MA25-01AMP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Tremblay en France
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation de séjours vacances pour les séniors
Description : Organisation de séjours vacances pour les séniors
Identifiant de la procédure : 2b93d3c3-cd62-4d87-ae44-2c7dafcfdaf1
Identifiant interne : MA25-01AMP
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 153 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale dont la durée débute à la notification du contrat et jusqu'au 15 janvier 2026.L'accord-cadre est reconduit Tacitement 2 fois maximum. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le montant estimatif indiqué correspond au montant maximum annuel HT. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations dont les modalités sont définies dans le règlement de la consultation. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. Les renseignements relatifs aux procédures de recours sont précisées dans le règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Séjour Séniors escapade à Bruxelles et Bruges, avec transport
Description : Séjour Séniors escapade à Bruxelles et Bruges, avec transport
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 16 000,00 euros HT.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché. La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans. Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux. Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1.1-Qualité et pertinence des programmes d'activités proposées (diversité des activités, contenu et durée des séances, rythme) (20 points); 1.2-Hébergement et environnement (type d'hébergement, aménagement des espaces intérieurs et extérieurs et accessibilité, confort des chambres, etc.) (20 points); 1.3-Moyens humains, conditions de transport (composition de l'équipe, référent du séjour, animateur) (10 points); 1.4-Qualité de la restauration (alimentation, collation) (10 points).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coût global du séjour
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/02/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Séjour Séniors découverte d'Evian et les rives du Lac Léman, avec transport
Description : Séjour Séniors découverte d'Evian et les rives du Lac Léman, avec transport
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 35 000,00 euros HT.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché; La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans; Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1.1-Qualité et pertinence des programmes d'activités proposées (diversité des activités, contenu et durée des séances, rythme) (20 points); 1.2-Hébergement et environnement (type d'hébergement, aménagement des espaces intérieurs et extérieurs et accessibilité, confort des chambres, etc.) (20 points); 1.3-Moyens humains, conditions de transport (composition de l'équipe, référent du séjour, animateur) (10 points); 1.4-Qualité de la restauration (alimentation, collation) (10 points).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Coût global du séjour
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/02/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Tremblay en France
Numéro d’enregistrement : 21930073800271
Adresse postale : 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Ville : Tremblay en France
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Service achats marches publics
Adresse électronique : achats.marches@tremblayenfrance.fr
Téléphone : 0149637106
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-monteuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d44ef86d-e7b8-4b7c-a413-6be256adc818 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 13/01/2025 11:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00022265-2025
Numéro de publication au JO S : 9/2025
Date de publication : 14/01/2025