Organisation de séjours thématiques de vacances pour les enfants et les pré-adolescents

Organisation de séjours thématiques de vacances pour les enfants et les pré-adolescents Séjours thématiques à destination des 6-12 ans Séjours thématiques à destination des 11-14 ans Séjours thématiques à destination des 6-15 ans

CPV: 55242000 Usługi w zakresie domów wypoczynkowych
Termin:
17 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Organisation de séjours thématiques de vacances pour les enfants et les pré-adolescents
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville de Juvisy sur Orge (91)
Numer nagrody:
2025-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Juvisy sur Orge (91)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation de séjours thématiques de vacances pour les enfants et les pré-adolescents
Description : Organisation de séjours thématiques de vacances pour les enfants et les pré-adolescents
Identifiant de la procédure : bdf4409f-caf3-48cb-b963-fd12ce5fe02a
Identifiant interne : 2025-03
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Juvisy-sur-Orge
Code postal : 91260
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les séjours de vacances pourront avoir lieu en France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Séjours thématiques à destination des 6-12 ans
Description : Séjours thématiques à destination des 6-12 ans

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Juvisy-sur-Orge
Code postal : 91260
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'Affaire
Description : - Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : - Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Titres d'études
Description : Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Détaillés au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique découpé en quatre sous-critères développé au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Inscrit au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Juvisy sur Orge (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Juvisy sur Orge (91)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Séjours thématiques à destination des 11-14 ans
Description : Séjours thématiques à destination des 11-14 ans

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Juvisy-sur-Orge
Code postal : 91260
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'Affaire
Description : - Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : - Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Titres d'études
Description : Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Détaillés au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique découpé en quatre sous-critères développé au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Inscrit au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Juvisy sur Orge (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Juvisy sur Orge (91)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Séjours thématiques à destination des 6-15 ans
Description : Séjours thématiques à destination des 6-15 ans

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Juvisy-sur-Orge
Code postal : 91260
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'Affaire
Description : - Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : - Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Titres d'études
Description : Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Détaillés au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique découpé en quatre sous-critères développé au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Inscrit au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Juvisy sur Orge (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Juvisy sur Orge (91)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Juvisy sur Orge (91)
Numéro d’enregistrement : 21910326400012
Département : Essonne
Adresse postale : 6 rue Piver BP 56
Ville : Juvisy sur Orge
Code postal : 91265
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : apavie@mairie-juvisy.fr
Téléphone : +33 196125066
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://juvisy.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1bb9060a-0dfe-4d9b-98ab-77c59e7e2ccb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/01/2025 16:10 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00042788-2025
Numéro de publication au JO S : 14/2025
Date de publication : 21/01/2025