Nettoyage du centre communal Camille Claudel

Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux du centre communal Camille Claudel, situé 47 avenue Marcelin Berthelot à Grenoble, occupés par une partie des services de la Ville et de son CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre composite comprenant une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à …

CPV: 90911200 Usługi sprzątania budynków, 90910000 Usługi sprzątania
Termin:
10 marca 2025 16:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Nettoyage du centre communal Camille Claudel
Miejsce udzielenia zamówienia:
VILLE DE GRENOBLE
Numer nagrody:
2024_SCP_0414

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE GRENOBLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage du centre communal Camille Claudel
Description : Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux du centre communal Camille Claudel, situé 47 avenue Marcelin Berthelot à Grenoble, occupés par une partie des services de la Ville et de son CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre composite comprenant une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande", passé pour des prestations de nettoyage pour l'entretien courant des locaux et l'entretien de la vitrerie intérieure du site. Il comprend: - Des prestations d'entretien courant et occasionnel avec fourniture et approvisionnement , fixées et détaillées dans le bordereau des prix forfaitaires du BPUF, scindé en 4 parties : entretien des locaux hors self, entretien du self avant travaux, entretien du self après travaux, Fournitures et approvisionnement en essuie-mains, papier hygiénique, savons mains (= partie « marché ordinaire ») - Des prestations exceptionnelles d'entretien, sur demande, qui seront exécutées après transmission de bons de commande basé sur les prix unitaires du BPUF(=partie « accord-cadre à bons de commande ») La valeur estimée de la partie unitaire est de 34 200 euro(s) HT pour la durée totale du marché , avec un montant maximum annuel de commandes de 11 500 euro(s) HT, identique pour chaque période de reconduction, soit 46 000 euro(s) HT maximum sur la durée globale du marché). La partie forfaitaire est estimée à 684 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché
Identifiant de la procédure : e082d049-4bb0-456f-9407-47e66fdba806
Identifiant interne : 2024_SCP_0414
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Communal Camille Claudel 47 avenue Marcelin Berthelot
Ville : Grenoble
Code postal : 38100
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 718 200 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Nettoyage du centre communal Camille Claudel
Description : Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux du centre communal Camille Claudel, situé 47 avenue Marcelin Berthelot à Grenoble, occupés par une partie des services de la Ville et de son CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre composite comprenant une partie &amp;quot;marché ordinaire&amp;quot; et une partie &amp;quot;accord-cadre à bons de commande&amp;quot;, passé pour des prestations de nettoyage pour l'entretien courant des locaux et l'entretien de la vitrerie intérieure du site. Il comprend: - Des prestations d'entretien courant et occasionnel avec fourniture et approvisionnement , fixées et détaillées dans le bordereau des prix forfaitaires du BPUF, scindé en 4 parties : entretien des locaux hors self, entretien du self avant travaux, entretien du self après travaux, Fournitures et approvisionnement en essuie-mains, papier hygiénique, savons mains (= partie « marché ordinaire ») - Des prestations exceptionnelles d'entretien, sur demande, qui seront exécutées après transmission de bons de commande basé sur les prix unitaires du BPUF(=partie « accord-cadre à bons de commande ») La valeur estimée de la partie unitaire est de 34 200 euro(s) HT pour la durée totale du marché , avec un montant maximum annuel de commandes de 11 500 euro(s) HT, identique pour chaque période de reconduction, soit 46 000 euro(s) HT maximum sur la durée globale du marché). La partie forfaitaire est estimée à 684 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché
Identifiant interne : S-PF-1585150

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Communal Camille Claudel 47 avenue Marcelin Berthelot
Ville : Grenoble
Code postal : 38100
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 718 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : fin 2028-début 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 38889-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 - Lettre de candidature ou le Dc1 -Fiche contact
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou le Dc2 - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique -sous critère 1 : Moyens humains affectés à la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique -sous critère 2 : Protocoles de nettoyage, moyens techniques (matériels et produits) mis en oeuvre pour la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique -sous critère 3 : Moyens mis en oeuvre pour assurer le contrôle de la qualité et le suivi des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique -sous critère 4 : Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement, du bien-être animal et de la réduction de l'exposition aux perturbateurs endocriniens
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/03/2025 09:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat . Les premières prestations de la partie forfaitaire seront démarrées sur ordre de service. La date de début du contrat indiquée plus haut (16/06/2025) n'est que prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges, notamment une clause d'insertion imposant à l'entreprise titulaire du marché de réserver aux personnes visées par la clause emploi 100 heures minimum par an, sur la durée du marché, reconductions comprises.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BF68E30D-D3F3-6733-FC03FBD30706C51C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : VILLE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 50729
Adresse postale : 11 Boulevard Jean Pain
Ville : Grenoble
Code postal : 38021
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : marches.publics@grenoble.fr
Téléphone : 0476336249
Adresse internet : http://www.grenoble.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : BF68E355-CE0E-5C44-300B52326D202AA7
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : BF68E389-C3EB-BA69-829C3DDD392EE9A2
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : d4482c77-dead-417d-bff8-686f923e8953-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 17/02/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 10/03/2025 à 16h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/02/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 11/03/2025 à 09h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : RC-article 6.2: Au lieu de Date de visite : le Lundi 27 janvier 2025, lire Dates des visites : les Lundi 27 janvier 2025 et jeudi 20 février 2025 ..... Horaires de visite du 20 février 2025: matin 9h30 -12h / Après-midi : 14h-16h30

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : AE-article 5-§2: Au lieu de Montant des prestations de la partie « marché ordinaire »Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire suivant : Montant Ht : ..............................EurosTva (taux de ..........%): ................................Euros Montant Ttc : .................................Euros Soit en toutes lettres :, lire Montant des prestations de la partie « marché ordinaire » avant travaux du self (parties 1, 2,et 4 du Bpuf)Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire suivant : Montant Ht : ..............................EurosTva (taux de ..........%): ................................Euros Montant Ttc : .................................Euros Soit en toutes lettres : ................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................. Montant des prestations de la partie « marché ordinaire » après travaux du self (parties 1, 3,et 4 du Bpuf) Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire suivant : Montant Ht : ..............................EurosTva (taux de ..........%): ................................Euros Montant Ttc : .................................Euros Soit en toutes lettres :
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8dcd6f79-8f8b-4749-8b00-ce4adcffdbab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/02/2025 11:24 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00088235-2025
Numéro de publication au JO S : 28/2025
Date de publication : 10/02/2025