Nettoyage des locaux et des vitres de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie

La consultation concerne le nettoyage des locaux et des vitres (intérieures et extérieures) de la Communauté de communes comprenant les locaux administratifs, les locaux techniques et le gymnase intercommunal du Chéran. Elle est conclu à prix mixtes : - prix forfaitaire, à titre principal, - prix unitaires, à titre exceptionnel …

CPV: 90919200 Usługi sprzątania biur, 90911200 Usługi sprzątania budynków, 90911300 Usługi czyszczenia okien
Miejsce wykonania:
Nettoyage des locaux et des vitres de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
Miejsce udzielenia zamówienia:
CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Numer nagrody:
2024RTS13MB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage des locaux et des vitres de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
Description : La consultation concerne le nettoyage des locaux et des vitres (intérieures et extérieures) de la Communauté de communes comprenant les locaux administratifs, les locaux techniques et le gymnase intercommunal du Chéran. Elle est conclu à prix mixtes : - prix forfaitaire, à titre principal, - prix unitaires, à titre exceptionnel
Identifiant de la procédure : 4acf442b-2be0-4c6f-88e6-6d5e293f035b
Identifiant interne : 2024RTS13MB
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les lots n°1, 2, 3 et 4 de la consultation ont été signés le 18 mars 2025. Le montant forfaitaire annuel du lot n°1 est de 28 711,64 euro(s) Ht auquel pourront s'ajouter à titre exceptionnel des prestations à prix unitaires. Le montant forfaitaire annuel du lot n°2 est de 9 145,17 euro(s) Ht auquel pourront s'ajouter à titre exceptionnel des prestations à prix unitaires. Le montant forfaitaire annuel du lot n°3 est de 1 620,00 euro(s) Ht auquel pourront s'ajouter à titre exceptionnel des prestations à prix unitaires. Le montant forfaitaire annuel du lot n°4 est de 33 119,53 euro(s) Ht auquel pourront s'ajouter à titre exceptionnel des prestations à prix unitaires. La valeur totale du marché correspond à une estimation sur la durée maximale du marché. Le contrat est consultable au siège de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie (3, Place de la Manufacture - Cs 69 - 74150 Rumilly Cedex - 04 50 01 87 00 - Service des Affaires juridiques / Commande publique). Une copie de celui-ci peut également être délivrée sur demande écrite à l'adresse marchespublics@rumilly-terredesavoie.fr . A titre indicatif, les jours et heures d'ouverture du siège de la Communauté de Communes sont du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, et le vendredi de 8h30 à 12h00
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nettoyage des locaux administratifs de la Communauté de Communes
Description : Le présent lot concerne le nettoyage des locaux administratifs (siège et OTAPS) de la Communauté de communes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La période initiale du marché est de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois. La durée maximale est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communautés de communes Rumilly Terre de Savoie -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Nettoyage des locaux techniques de la Communauté de Communes
Description : Le présent lot concerne le nettoyage des locaux techniques (centre technique, J'Ybus, et déchèterie) de la Communauté de communes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La période initiale du marché est de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois. La durée maximale est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communautés de communes Rumilly Terre de Savoie -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Nettoyage des vitres des locaux administratifs et techniques de la Communauté de Communes
Description : Le présent lot concerne le nettoyage des vitres internes et externes des bâtiments de la Communauté de communes
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La période initiale du marché est de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois. La durée maximale est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communautés de communes Rumilly Terre de Savoie -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Nettoyage du gymnase du Chéran
Description : Le présent lot concerne le nettoyage du gymnase du Chéran
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La période initiale du marché est de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois. La durée maximale est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communautés de communes Rumilly Terre de Savoie -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 297 159 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STEAM MULTISERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : STEAM MULTISERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024rts13mb-1
Titre : Nettoyage des locaux administratifs de la Communauté de Communes
Date de conclusion du marché : 06/02/2025

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ABER PROPRETE AZUR
Offre :
Identifiant de l’offre : ABER PROPRETE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024rts13mb-2
Titre : Nettoyage des locaux techniques de la Communauté de Communes
Date de conclusion du marché : 06/02/2025

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ABER PROPRETE AZUR
Offre :
Identifiant de l’offre : ABER PROPRETE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024rts13mb-3
Titre : Nettoyage des vitres des locaux administratifs et techniques de la Communauté de Communes
Date de conclusion du marché : 06/02/2025

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ABER PROPRETE AZUR
Offre :
Identifiant de l’offre : ABER PROPRETE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024rts13mb-4
Titre : Nettoyage du gymnase du Chéran
Date de conclusion du marché : 06/02/2025

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 02E50292-0A9A-A844-42D0ABB74DFFE21F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Numéro d’enregistrement : 2280
Adresse postale : 3 Place de la Manufacture
Ville : Rumilly
Code postal : 74152
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Téléphone : 0450018700
Télécopieur : 0450018701
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Communautés de communes Rumilly Terre de Savoie
Numéro d’enregistrement : 125211
Adresse postale : 3 place de la Manufacture
Ville : Rumilly
Code postal : 74150
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Service Affaires juridiques / Commande publique
Adresse électronique : dajcp@rumilly-terredesavoie.fr
Téléphone : 0450018700
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 02E502BC-0269-549F-68EB2D868A1DBE0C
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 02E502CA-C8AE-3F3F-F5169FC65F679057
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : STEAM MULTISERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 68305-1-1-1
Adresse postale : 23 chemin de la Croix _ Seynod
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@steam-multiservices.com
Téléphone : 0450522852
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ABER PROPRETE AZUR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 68305-1-2-1
Adresse postale : 836 rue du Mas de Verchant
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : schavanel@aberproprete.fr
Téléphone : 0482757581
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ABER PROPRETE AZUR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 68305-1-3-1
Adresse postale : 836 rue du Mas de Verchant
Ville : Montpeliier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : schavanel@aberproprete.fr
Téléphone : 0482757581
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ABER PROPRETE AZUR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 68305-1-4-1
Adresse postale : 836 rue du Mas de Verchant
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : schavanel@aberproprete.fr
Téléphone : 0482757581
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2675d42d-ed2e-43f2-bf25-911355adef2f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 12:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00223287-2025
Numéro de publication au JO S : 68/2025
Date de publication : 07/04/2025