Nettoyage des locaux de la Ville de Sarreguemines

Nettoyage des locaux de la Ville de Sarreguemines - Hôtel de Ville, Mairie annexe de Neunkirch et écoles élémentaires de la Ville de Sarreguemines. Nettoyage de l'Hôtel de Ville et de la Mairie annexe de Neunkirch Nettoyage des écoles de la Ville de Sarreguemines

CPV: 90911200 Usługi sprzątania budynków
Termin:
9 maja 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Nettoyage des locaux de la Ville de Sarreguemines
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville de Sarreguemines
Numer nagrody:
M25020-M25021

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Sarreguemines
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage des locaux de la Ville de Sarreguemines
Description : Nettoyage des locaux de la Ville de Sarreguemines - Hôtel de Ville, Mairie annexe de Neunkirch et écoles élémentaires de la Ville de Sarreguemines.
Identifiant de la procédure : 8fd17334-ba45-4bb1-aa4a-c4ef7beb164a
Identifiant interne : M25020-M25021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Sarreguemines
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les adresses des locaux de l'Hötel de Ville et de la Mairie annexe de Neunkirch figurent dans le DCE.

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Sarreguemines
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les adresses des locaux des différentes écoles figurent dans le DCE.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Nettoyage de l'Hôtel de Ville et de la Mairie annexe de Neunkirch
Description : Nettoyage de l'Hôtel de Ville et de la Mairie annexe de Neunkirch
Identifiant interne : M25020

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : Pas d'options

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Ville de Sarreguemines

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de pondération figurent dans les documents du marché (RC + Cadre de mémoire de réponse).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Prix
Description : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de pondération. Le détail du critère figure dans le règlement de consultation ainsi que dans le cadre de mémoire de réponse.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est décomposée en 3 sous critères : Méthodologie, Moyens humains et moyens matériels. Le détail des sous critères et leur pondération figure dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Le détail du critère figure dans le règlement de consultation ainsi que dans le cadre de mémoire de réponse.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le détail de la pondération des critères et des sous critères figurent dans le règlement de consultation disponible dans le DCE.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les clauses d'insertion sociale sont précisées dans le DCE.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Sarreguemines -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Nettoyage des écoles de la Ville de Sarreguemines
Description : Nettoyage des écoles de la Ville de Sarreguemines
Identifiant interne : M25021

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : Pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Sarreguemines
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les différentes adresses des écoles sont détaillées dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de pondération figurent dans les documents du marché (RC + Cadre de mémoire de réponse).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère Prix
Description : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de pondération. Le détail du critère figure dans le règlement de consultation ainsi que dans le cadre de mémoire de réponse.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est décomposée en 3 sous critères : Méthodologie, Moyens humains et moyens matériels. Le détail des sous critères et leur pondération figure dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : il du critère figure dans le règlement de consultation ainsi que dans le cadre de mémoire de réponse.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les clauses d'insertion sociale sont précisées dans le DCE.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Sarreguemines -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Sarreguemines
Numéro d’enregistrement : 215
Adresse postale : 2 RUE DU MAIRE MASSING
Ville : SARREGUEMINES
Code postal : 57216
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Téléphone : +33 387286030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal Administratif
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 03 88 21 23 23
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d7554250-556a-4b41-b254-1ce4ce2f1441 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 17:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00226997-2025
Numéro de publication au JO S : 69/2025
Date de publication : 08/04/2025