1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Nantes Métropole Habitat
NANTES (secteur Ile de Nantes) -Opération BILL - Construction de 39 logements -LOT N° 7 : ETANCHEITE_ZINGUERIE
LOT N° 7 : ETANCHEITE_ZINGUERIE LOT N° 7 : ETANCHEITE_ZINGUERIE
CPV: 45261420 Uszczelnianie dachu
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
NANTES (secteur Ile de Nantes) -Opération BILL - Construction de 39 logements -LOT N° 7 : ETANCHEITE_ZINGUERIE
Description
:
LOT N° 7 : ETANCHEITE_ZINGUERIE
Identifiant de la procédure
:
cd031a49-f297-4dfb-a714-c36244f1dbae
Identifiant interne
:
22.027.6
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
NANTES (secteur Ile de Nantes) -Opération BILL - Construction de 39 logements -LOT N° 7 : ETANCHEITE_ZINGUERIE
Description
:
LOT N° 7 : ETANCHEITE_ZINGUERIE
Identifiant interne
:
T-PA-1445028
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
1
Euro
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
Le présent avis est un avis ex ante volontaire ayant pour objet de rendre publique l'intention du pouvoir adjudicateur de conclure avec le soumissionnaire indiqué en section «V attribution». La procédure d'attribution n'étant pas à ce jour finalisée, la date d'attribution est à lire comme étant la date à laquelle la commission des Mapa a rendu un avis favorable. De plus il est envisagé d'attribuer le marché public sous réserve que l'attributaire désigné en section V apporte la preuve qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015.889 du 23.7.2015. De plus la procédure d'attribution n'étant pas achevée, le montant de l'offre indiqué ci-dessus n'est pas à prendre en compte. Celui-ci ne peut être divulgué avant la notification du marché au soumissionnaire retenu
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SMAC
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SMAC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
1
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025.025
Titre
:
Nantes (secteur Ile de Nantes) -Opération Bill - Construction de 39 logements -Lot N° 7 : Etancheite_zinguerie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
84DBA855-9B1F-3853-FC61D85EF045BABC
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Nantes Métropole Habitat
Numéro d’enregistrement
:
79951
Adresse postale
:
26, place Rosa Parks
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44036
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Le Directeur Général
Téléphone
:
0240670707
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
84DBA87B-E9B7-D6C1-78C0555E7DC7A5FF
Adresse postale
:
6 allée de l'Ile Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0255101002
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
greffe du tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
84DBA88C-C44E-D463-3DAD5630BBFCE9CA
Adresse postale
:
6 allée de l'ile Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0255101002
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
SMAC
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1445028-1-0-1
Adresse postale
:
8 Rue Des Grandes Bosses
Ville
:
Coueron
Code postal
:
44220
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0240920200
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
7eee2d6b-83d1-460a-8719-57a8063c9af8
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/01/2025
10:12 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00047195-2025
Numéro de publication au JO S
:
16/2025
Date de publication
:
23/01/2025