1.1 Acheteur
Nom officiel
:
NANTES METROPOLE HABITAT
NANTES (Secteur Ile de Nantes) - Opération BILL - Construction de 39 logements et 2 cellules commerciale
L'opération globale se décompose en 21 lots Lot n°6 : Couverture bac acier Lot n°20 : Espaces verts
CPV: 45112710 Roboty w zakresie kształtowania terenów zielonych, 45210000 Roboty budowlane w zakresie budynków, 45260000 Roboty w zakresie wykonywania pokryć i konstrukcji dachowych i inne podobne roboty specjalistycze
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
NANTES (Secteur Ile de Nantes) - Opération BILL - Construction de 39 logements et 2 cellules commerciale
Description
:
L'opération globale se décompose en 21 lots
Identifiant de la procédure
:
54058f25-c58b-4e45-9b0e-ec6eca7971a9
Identifiant interne
:
24.023
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45210000
Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45210000
Travaux de construction de bâtiments
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Couverture bac acier
Description
:
Lot n°6 : Couverture bac acier
Identifiant interne
:
6
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45210000
Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45260000
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre
:
Espaces verts
Description
:
Lot n°20 : Espaces verts
Identifiant interne
:
20
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45210000
Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112710
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
1
Euro
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
Le présent avis est un avis ex ante volontaire ayant pour objet de rendre publique l'intention du pouvoir adjudicateur de conclure avec les soumissionnaires indiqués en section «V attribution». La procédure d'attribution n'étant pas à ce jour finalisée, la date d'attribution est à lire comme étant la date à laquelle la commission des Mapa a rendu un avis favorable. De plus il est envisagé d'attribuer le marché public sous réserve que les attributaires désignés en section V et pour chacun des lots, apportent la preuve qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015.889 du 23.7.2015. De plus la procédure d'attribution n'étant pas achevée, le montant des offres indiqué ci-dessus n'est pas à prendre en compte. Celui-ci ne peut être divulgué avant la notification du marché aux soumissionnaires retenus
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PACHET FILS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
PACHET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
1
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025.024
Titre
:
Couverture bac acier
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
VALLOIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
VALLOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
1
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025.039
Titre
:
Espaces verts
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
84E04CF5-A2F0-8C7F-FBE92A261929AAD2
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
NANTES METROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement
:
73012
Adresse postale
:
26 Place Rosa Parks
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44036
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Point de contact
:
M. Le Directeur Général
Téléphone
:
0240670707
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
84E04D2E-B8F3-F58D-051D00797A4107B6
Adresse postale
:
6 allée de l'Ile Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0255101002
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
greffe du tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
84E04D45-0CB7-6C59-425105B0577B8D01
Adresse postale
:
6 allée de l'ile Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0255101002
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
PACHET FILS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1445499-1-1-1
Adresse postale
:
66 Rue Albert Dory
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0240759623
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel
:
VALLOIS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1445499-1-3-1
Adresse postale
:
Che De Gassart
Ville
:
Saint-Hymer
Code postal
:
14130
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0231644829
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
83f0f7b3-e016-4791-a066-4a92ac2912c0
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/01/2025
10:13 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00049430-2025
Numéro de publication au JO S
:
16/2025
Date de publication
:
23/01/2025