Missions de contrôle technique des bâtiments de la ville de Lyon et du CCAS de Lyon

La Ville de Lyon est le coordonnateur du groupement de commande Ville de Lyon et le CCAS de Lyon. 4 lots géographiques. Chaque accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 315 000 euro(s) HT par période. Ils sont exécutés par bons de commande et par la …

CPV: 71356100 Usługi kontroli technicznej
Miejsce wykonania:
Missions de contrôle technique des bâtiments de la ville de Lyon et du CCAS de Lyon
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville de Lyon
Numer nagrody:
A4GB8980

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Groupement Ville de Lyon et CCAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Missions de contrôle technique des bâtiments de la ville de Lyon et du CCAS de Lyon
Description : La Ville de Lyon est le coordonnateur du groupement de commande Ville de Lyon et le CCAS de Lyon. 4 lots géographiques. Chaque accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 315 000 euro(s) HT par période. Ils sont exécutés par bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations concernent l'intervention d'un contrôleur technique pour : - Des avis sur existants - Des avis sur des projets de travaux - Des contrôles techniques après réalisation de travaux - Des vérifications initiales d'installations électriques
Identifiant de la procédure : 6d1a1fc0-2a76-4351-9664-51c194c38c92
Identifiant interne : A4GB8980
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : Dcpmarches.Messagerie@mairie-lyon.fr . La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Secteur 1er, 2ème, et 4ème arrondissements
Description : Intervention sur le secteur 1er, 2ème, et 4ème arrondissements
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Secteur 5ème et 9ème arrondissements
Description : Intervention sur le secteur 5ème et 9ème arrondissements
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Secteur 3ème et 6ème arrondissements
Description : Intervention sur le secteur 3ème et 6ème arrondissements
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Secteur 7ème et 8ème arrondissements
Description : Intervention sur le secteur 7ème et 8ème arrondissements
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 5 040 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : QUALICONSULT
Offre :
Identifiant de l’offre : QUALICONSULT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 260 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : P5863a
Titre : Secteur 1er, 2ème, et 4ème arrondissements
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUREAU ALPES CONTROLES
Offre :
Identifiant de l’offre : BUREAU ALPES CONTROLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 260 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : P5864a
Titre : Secteur 5ème et 9ème arrondissements
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BTP CONSULTANTS
Offre :
Identifiant de l’offre : BTP CONSULTANTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 260 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : P5865a
Titre : Secteur 3ème et 6ème arrondissements
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Offre :
Identifiant de l’offre : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 260 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : P5866a
Titre : Secteur 7ème et 8ème arrondissements
Date de conclusion du marché : 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C5139813-C7E3-C548-65273BA62811D629
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement : 10805
Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Groupement Ville de Lyon et CCAS
Numéro d’enregistrement : C5139835-FCB9-EE4D-2BD45BB4F3E9AE2B
Adresse postale : 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon
Code postal : 69001
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : dcp.marches@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : C5139845-B743-5760-AB8F2CB48BB7F070
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : C5139856-07BD-E226-0D1833EBB720E663
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : QUALICONSULT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1482323-1-1-1
Adresse postale : 5b rue Claude Chappe
Ville : Saint Didier Au Mont D'Or
Code postal : 69771
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : lyon.qc@qualiconsult.fr
Téléphone : 0472198130
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BUREAU ALPES CONTROLES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1482323-1-2-1
Adresse postale : 17 Avenue Condorcet
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ctc.lyon@alpes-controles.fr
Téléphone : 0478897388
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : BTP CONSULTANTS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1482323-1-3-1
Adresse postale : 62 Chemin De La Bruyere
Ville : Dardilly
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : adm.dirce@btp-consultants.fr
Téléphone : 0437496460
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1482323-1-4-1
Adresse postale : Place Zaha Hadid
Ville : Courbevoie
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0608022670
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 628ca6c4-017c-410a-8daa-de5d8aa9dacd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/01/2025 18:13 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00016519-2025
Numéro de publication au JO S : 7/2025
Date de publication : 10/01/2025