1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Région Nouvelle Aquitaine
MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE FORMATION « PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2025-2027» FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère campagne 2025
La présente consultation est composée de 39 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, …
CPV: 80530000 Usługi szkolenia zawodowego
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE FORMATION « PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2025-2027» FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère campagne 2025
Description
:
La présente consultation est composée de 39 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure
:
cc38ba69-e66d-4942-8707-a500a8e9c875
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7 258 778
Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
La valeur estimée en 2.1.3 comprend les éventuelles reconductions. Critères de jugement des offres : Valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (24%) - qualité de la prise en compte du stagiaire dans l'action de formation (19%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation (22%) - considérations environnementales (5%) - prix de la prestation (30%) Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire : groupement solidaire (cf.art.2.2 du Rc). Modalités de financement : budget régional - délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante :
https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/
(réf.A2024P000S06866). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante :
https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/
(réf.A2024P000S06866). Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignements complémentaires comme indiqué à l'article 9.1 du règlement de la consultation. Les quantités décrites en 5.1 correspondent à la durée initiale de l'accord-cadre, lequel sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 aout 2026 et pourra être reconduit de façon tacite, 1 fois pour une durée de 12 mois, sauf pour les lots 21 à 37 dont l'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 avril 2027 et pourra être reconduit de façon tacite, 1 fois pour une durée de 20 mois.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Entreprendre en agriculture paysanne , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4840 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6292 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10680 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13884
Identifiant interne
:
1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
Métiers de la mécanique agricole , Landes
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7672 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9974 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Identifiant interne
:
2
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre
:
Métiers de la productions légumières et fruitières , Lot-et-Garonne
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5584 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7259 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
Identifiant interne
:
3
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre
:
Métiers de la plaisance , Gironde
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12768 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16598 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
Identifiant interne
:
4
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre
:
Métiers du bureau d'étude BTP , VIENNE
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16128 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20966 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
Identifiant interne
:
5
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre
:
Métiers de la maintenance des batteries , VIENNE
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7504 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9755 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3088 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4014
Identifiant interne
:
6
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre
:
Métiers de la maintenance industrielle , CHARENTE
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7952 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10338 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1680 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2184
Identifiant interne
:
7
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre
:
Métiers de la maintenance industrielle , Pyrénées Atlantiques
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15904 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20675 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3360 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4368
Identifiant interne
:
8
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre
:
Métiers de la maroquinerie , Dordogne
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3490 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4537 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
Identifiant interne
:
9
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre
:
Conduite d'engins de chantiers , CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3150 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4095 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Identifiant interne
:
10
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre
:
Conduite d'engins de chantiers , Pyrénées Atlantiques
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3150 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4095 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Identifiant interne
:
11
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre
:
Conduite d'engins de chantiers , VIENNE
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1575 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2048 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Identifiant interne
:
12
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre
:
Métiers de la mécanique automobile , Dordogne
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10340 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13442 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1750 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2275
Identifiant interne
:
13
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre
:
Action préparatoire numérique et informatique , Dordogne, Lot-et-Garonne
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8064 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10483 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1680 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2184
Identifiant interne
:
14
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre
:
Action préparatoire numérique et informatique , Gironde
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5040 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6552 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1050 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1365
Identifiant interne
:
15
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre
:
Action préparatoire numérique et informatique , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Identifiant interne
:
16
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre
:
Action préparatoire numérique et informatique , Landes
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Identifiant interne
:
17
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre
:
Action préparatoire numérique et informatique , Pyrénées Atlantiques
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10080 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13104 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
Identifiant interne
:
18
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre
:
Action préparatoire numérique et informatique , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Identifiant interne
:
19
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre
:
Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Landes, Pyrénées Atlantiques
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5387 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
Identifiant interne
:
20
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre
:
Animation d'activités et de vie quotidienne , Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Identifiant interne
:
21
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre
:
Animation d'activités et de vie quotidienne , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Identifiant interne
:
22
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre
:
Animation d'activités et de vie quotidienne , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Identifiant interne
:
23
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre
:
Métiers de la natation , Pyrénées Atlantiques
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5992 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7790 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
Identifiant interne
:
24
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre
:
Métiers de l'animation , CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne
:
25
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre
:
Métiers du cirque , Landes
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5752 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7478 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5360 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6968
Identifiant interne
:
26
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre
:
Métiers de l'animation , CORREZE
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne
:
27
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre
:
Métiers de l'animation , Dordogne, Lot-et-Garonne
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne
:
28
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre
:
Métiers de l'animation , Gironde
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne
:
29
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre
:
Métiers de l'animation , HAUTE VIENNE, CREUSE
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne
:
30
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre
:
Métiers de l'animation , Landes
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne
:
31
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre
:
Métiers de l'animation , Pyrénées Atlantiques
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne
:
32
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre
:
Métiers de l'animation , VIENNE, DEUX SEVRES
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne
:
33
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre
:
Métiers de l'équitation , Dordogne
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Identifiant interne
:
34
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre
:
Métiers de l'équitation , Gironde
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Identifiant interne
:
35
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre
:
Métiers de l'équitation , HAUTE VIENNE
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Identifiant interne
:
36
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre
:
Métiers de l'équitation , Pyrénées Atlantiques
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Identifiant interne
:
37
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre
:
Pizzaïolo , DEUX SEVRES
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2352 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3058 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
Identifiant interne
:
38
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre
:
Métiers de la sécurité , Nouvelle Aquitaine
Description
:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3080 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4004 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
Identifiant interne
:
39
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/02/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/02/2025
14:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement
:
20005375900011
Adresse postale
:
Conseil Regional Nouvelle Aquitaine 14, rue Francois de Sourdis
Ville
:
Bordeaux cedex
Code postal
:
33077
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0557577454
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement
:
17330005400025.
Adresse postale
:
9 rue Tastet
Ville
:
Bordeaux
Code postal
:
33000
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0556993800
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b241ee1a-497e-4589-9c99-258834467f1e
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
20/01/2025
10:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00040968-2025
Numéro de publication au JO S
:
14/2025
Date de publication
:
21/01/2025