Métiers des courses hippiques (Elevage et Entrainement) - Landes (40), Agent d'élevage Laitier - Sarthe (72), Agent Viticole/ Agent de Taille - Saône et Loire (71) et Ouvrier Paysagiste - Pas-de-Calais (62) et Somme (80)

Métiers des courses hippiques (Elevage et Entrainement) - Landes (40), Agent d'élevage Laitier - Sarthe (72), Agent Viticole/ Agent de Taille - Saône et Loire (71) et Ouvrier Paysagiste - Pas-de-Calais (62) et Somme (80) Métiers des courses hippiques (Elevage et Entrainement) - Landes (40) Agent d'élevage Laitier - Sarthe …

CPV: 80530000 Usługi szkolenia zawodowego
Miejsce wykonania:
Métiers des courses hippiques (Elevage et Entrainement) - Landes (40), Agent d'élevage Laitier - Sarthe (72), Agent Viticole/ Agent de Taille - Saône et Loire (71) et Ouvrier Paysagiste - Pas-de-Calais (62) et Somme (80)
Miejsce udzielenia zamówienia:
OCAPIAT
Numer nagrody:
OCAPIAT 2023-DR001 MS24

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OCAPIAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Métiers des courses hippiques (Elevage et Entrainement) - Landes (40), Agent d'élevage Laitier - Sarthe (72), Agent Viticole/ Agent de Taille - Saône et Loire (71) et Ouvrier Paysagiste - Pas-de-Calais (62) et Somme (80)
Description : Métiers des courses hippiques (Elevage et Entrainement) - Landes (40), Agent d'élevage Laitier - Sarthe (72), Agent Viticole/ Agent de Taille - Saône et Loire (71) et Ouvrier Paysagiste - Pas-de-Calais (62) et Somme (80)
Identifiant de la procédure : 7a4f665b-316c-4b0c-80d2-bd522b9b9923
Avis précédent : 264026-2023
Identifiant interne : OCAPIAT 2023-DR001 MS24
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Métiers des courses hippiques (Elevage et Entrainement) - Landes (40)
Description : Métiers des courses hippiques (Elevage et Entrainement) - Landes (40)
Identifiant interne : OCAPIAT 2023-DR001-MS23 Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Agent d'élevage Laitier - Sarthe (72)
Description : Agent d'élevage Laitier - Sarthe (72)
Identifiant interne : OCAPIAT 2023-DR001-MS23 Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de paris
Organisation qui signe le marché : OCAPIAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Agent Viticole/ Agent de Taille - Saône et Loire (71)
Description : Agent Viticole/ Agent de Taille - Saône et Loire (71)
Identifiant interne : OCAPIAT 2023-DR001-MS23 Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 Ouvrier Paysagiste - Pas-de-Calais (62) et Somme (80)
Description : Ouvrier Paysagiste - Pas-de-Calais (62) et Somme (80)
Identifiant interne : OCAPIAT 2023-DR001-MS23 Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de paris
Organisation qui signe le marché : OCAPIAT

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 76 550 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CFPPA LA GERMINIERE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CFPPA LA GERMINIERE Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 42 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT CFPPA LA GERMINIERE Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OCAPIAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Le(s) soumissionnaire(s) le(s) mieux classé(s) a (ont) refusé de signer le marché

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : CFPPA Viti-Cap Formations

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Campus agroenvironnemental 62
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE Campus agroenvironnemental 62 Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 81 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT Campus agroenvironnemental 62 Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/08/2024
Date de conclusion du marché : 22/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OCAPIAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OCAPIAT
Numéro d’enregistrement : 84475200600024
Ville : Paris
Code postal : 75179
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@ocapiat.fr
Téléphone : 0170383838
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de paris
Numéro d’enregistrement : 49157766400023
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CFPPA LA GERMINIERE
Numéro d’enregistrement : 19720010800045
Ville : Rouillon
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Téléphone : 0243470754
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Campus agroenvironnemental 62
Numéro d’enregistrement : 19622257400010
Ville : Tilloy les Mofflaines
Code postal : 62217
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : cfppa.arras@educagri.fr
Téléphone : 0321607310
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CFPPA Viti-Cap Formations
Numéro d’enregistrement : 19711067900036
Ville : Davaye
Code postal : 71960
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : cfppa.davaye@educagri.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3eee1793-6d28-4041-810b-89be82bd6707 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/01/2025 14:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00004316-2025
Numéro de publication au JO S : 3/2025
Date de publication : 06/01/2025