Marché réservé d'entretien et de nettoyage des locaux pour le Crous Bourgogne-Franche-Comté - Site de Dijon

Marché réservé d'entretien et de nettoyage des locaux pour le Crous Bourgogne-Franche-Comté - Site de Dijon Marché réservé d'entretien et de nettoyage des locaux pour le Crous Bourgogne-Franche-Comté - Site de Dijon

CPV: 90910000 Usługi sprzątania
Termin:
28 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Marché réservé d'entretien et de nettoyage des locaux pour le Crous Bourgogne-Franche-Comté - Site de Dijon
Miejsce udzielenia zamówienia:
Crous de Bourgogne-Franche-Comté
Numer nagrody:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Crous de Bourgogne-Franche-Comté
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché réservé d'entretien et de nettoyage des locaux pour le Crous Bourgogne-Franche-Comté - Site de Dijon
Description : Marché réservé d'entretien et de nettoyage des locaux pour le Crous Bourgogne-Franche-Comté - Site de Dijon
Identifiant de la procédure : 83b873f4-0f5e-4214-8ea7-33bfe994d9a7
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Marché réservé d'entretien et de nettoyage des locaux pour le Crous Bourgogne-Franche-Comté - Site de Dijon
Description : Marché réservé d'entretien et de nettoyage des locaux pour le Crous Bourgogne-Franche-Comté - Site de Dijon

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : /

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Crous de Bourgogne-Franche-Comté

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Crous de Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d’enregistrement : 13002443300018
Adresse postale : 32 Avenue de l'observatoire
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( FRZZZ )
Pays : France
Adresse électronique : marches@crous-bfc.fr
Téléphone : 0381484640
Adresse internet : http://www.crous-bfc.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e34906c0-41bd-4918-8136-0e390063fbee - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/01/2025 14:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00050772-2025
Numéro de publication au JO S : 17/2025
Date de publication : 24/01/2025