Marché de travaux pour la restructuration du collège Les Allinges à Saint Quentin Fallavier - 38.

La présente consultation concerne l'intégralité des lots travaux à l'exception du marché de VRD dont la consultation a été anticipée. Désamiantage Démolition - Gros-oeuvre Charpente bois - Couverture - Zinguerie - Etanchéité Façades - Isolation extérieure Menuiseries extérieures - Occultations - Serrurerie Doublages - Cloisons - Faux-plafonds - Peintures et …

CPV: 45000000 Roboty budowlane, 45320000 Roboty izolacyjne
Termin:
24 lutego 2025 11:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Marché de travaux pour la restructuration du collège Les Allinges à Saint Quentin Fallavier - 38.
Miejsce udzielenia zamówienia:
Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Numer nagrody:
524 119 641 00016

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de travaux pour la restructuration du collège Les Allinges à Saint Quentin Fallavier - 38.
Description : La présente consultation concerne l'intégralité des lots travaux à l'exception du marché de VRD dont la consultation a été anticipée.
Identifiant de la procédure : 33407185-debc-4cc6-9c4b-c259865c1832
Identifiant interne : 524 119 641 00016
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le délai global d'exécution des travaux est de 50 mois, y compris 1 mois de période de préparation de chantier, à compter de la date fixée par l'OS de la première entreprise intervenant sur le site.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 50 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint au DCE) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé Une attestation d'assurance RC professionnelle et décennale
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement Les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité…).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Niveaux minimaux de capacité exigés ou références équivalente : cf tableau dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Acte d'engagement et DPGF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Mémoire technique Pour les sous-critères, cf le tableau dans le règlement de la consultation selon les lots.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui traite les offres : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Démolition - Gros-oeuvre
Description : Démolition - Gros-oeuvre
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 50 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint au DCE) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé Une attestation d'assurance RC professionnelle et décennale
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement Les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité…).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Niveaux minimaux de capacité exigés ou références équivalente : cf tableau dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Acte d'engagement et DPGF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Mémoire technique Pour les sous-critères, cf le tableau dans le règlement de la consultation selon les lots.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui traite les offres : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Charpente bois - Couverture - Zinguerie - Etanchéité
Description : Charpente bois - Couverture - Zinguerie - Etanchéité
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 50 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint au DCE) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé Une attestation d'assurance RC professionnelle et décennale
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement Les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité…).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Niveaux minimaux de capacité exigés ou références équivalente : cf tableau dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Acte d'engagement et DPGF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Mémoire technique Pour les sous-critères, cf le tableau dans le règlement de la consultation selon les lots.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui traite les offres : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Façades - Isolation extérieure
Description : Façades - Isolation extérieure
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 50 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint au DCE) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé Une attestation d'assurance RC professionnelle et décennale
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement Les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité…).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Niveaux minimaux de capacité exigés ou références équivalente : cf tableau dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Acte d'engagement et DPGF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Mémoire technique Pour les sous-critères, cf le tableau dans le règlement de la consultation selon les lots.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui traite les offres : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures - Occultations - Serrurerie
Description : Menuiseries extérieures - Occultations - Serrurerie
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 50 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint au DCE) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé Une attestation d'assurance RC professionnelle et décennale
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement Les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité…).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Niveaux minimaux de capacité exigés ou références équivalente : cf tableau dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Acte d'engagement et DPGF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Mémoire technique Pour les sous-critères, cf le tableau dans le règlement de la consultation selon les lots.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui traite les offres : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Doublages - Cloisons - Faux-plafonds - Peintures et nettoyage - Murs mobiles
Description : Doublages - Cloisons - Faux-plafonds - Peintures et nettoyage - Murs mobiles
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 50 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint au DCE) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé Une attestation d'assurance RC professionnelle et décennale
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement Les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité…).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Niveaux minimaux de capacité exigés ou références équivalente : cf tableau dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Acte d'engagement et DPGF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Mémoire technique Pour les sous-critères, cf le tableau dans le règlement de la consultation selon les lots.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui traite les offres : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries intérieures
Description : Menuiseries intérieures
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 50 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint au DCE) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé Une attestation d'assurance RC professionnelle et décennale
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement Les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité…).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Niveaux minimaux de capacité exigés ou références équivalente : cf tableau dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Acte d'engagement et DPGF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Mémoire technique Pour les sous-critères, cf le tableau dans le règlement de la consultation selon les lots.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui traite les offres : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Carrelage - faïences - Revêtement de sols souples - Résine
Description : Carrelage - faïences - Revêtement de sols souples - Résine
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 50 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint au DCE) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé Une attestation d'assurance RC professionnelle et décennale
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement Les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité…).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Niveaux minimaux de capacité exigés ou références équivalente : cf tableau dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Acte d'engagement et DPGF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Mémoire technique Pour les sous-critères, cf le tableau dans le règlement de la consultation selon les lots.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui traite les offres : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Chauffage - Ventilation - Sanitaires
Description : Chauffage - Ventilation - Sanitaires
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 50 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint au DCE) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé Une attestation d'assurance RC professionnelle et décennale
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement Les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité…).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Niveaux minimaux de capacité exigés ou références équivalente : cf tableau dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Acte d'engagement et DPGF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Mémoire technique Pour les sous-critères, cf le tableau dans le règlement de la consultation selon les lots.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui traite les offres : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Electricité courants forts - courants faibles
Description : Electricité courants forts - courants faibles
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 50 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint au DCE) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé Une attestation d'assurance RC professionnelle et décennale
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement Les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité…).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Niveaux minimaux de capacité exigés ou références équivalente : cf tableau dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Acte d'engagement et DPGF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Mémoire technique Pour les sous-critères, cf le tableau dans le règlement de la consultation selon les lots.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui traite les offres : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Ascenseurs
Description : Ascenseurs
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 50 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint au DCE) Une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé Une attestation d'assurance RC professionnelle et décennale
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement Les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité…).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Niveaux minimaux de capacité exigés ou références équivalente : cf tableau dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Acte d'engagement et DPGF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Document ou contenu analysé au titre du critère : Mémoire technique Pour les sous-critères, cf le tableau dans le règlement de la consultation selon les lots.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Organisation qui traite les offres : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Pouvoir adjudicateur : DEPARTEMENT DE L'ISERE. Mandataire agissant au nom et pour le compte du maitre d'ouvrage : ISERE AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement : 524 119 641 00016
Adresse postale : 4, rue Léon Sestier
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : m.petrizzelli@elegia-groupe.fr
Téléphone : 0476709797
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 173 800 053 00014
Département : Un référé pré contractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
Adresse postale : 2, place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3b227fa7-178d-4681-86e0-19410a1bd7a2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 17:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00043915-2025
Numéro de publication au JO S : 15/2025
Date de publication : 22/01/2025