Marché de prestations de nettoyage

Marché de prestations de nettoyage Bâtiment d’une surface de 3400 m² environ, intégrant à la fois le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Musique, et une vaste salle polyvalente qui est mise à disposition des associations locales ou extérieures ou organisateurs privés pour y organiser tous types de manifestations. Le marché …

CPV: 90911000 Usługi sprzątania/czyszczenia miejsc noclegowych, budynków i okien
Miejsce wykonania:
Marché de prestations de nettoyage
Miejsce udzielenia zamówienia:
COMMUNE DU CREUSOT
Numer nagrody:
PPP22K-5/5018/NETTOYAGE2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DU CREUSOT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de prestations de nettoyage
Description : Marché de prestations de nettoyage
Identifiant de la procédure : caecacfb-1ea6-4d92-9608-0e998bf0e64d
Identifiant interne : PPP22K-5/5018/NETTOYAGE2025
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Marchés réservés : En vertu des articles L.2113-13 et R.2113-7 du code de la commande publique, les prestations des lots n°4 “Salle de sports Jean De Prat et vestiaires et Gymnase de La Croix Menée ”, n°5 “Salle de sport Jean Macé et annexes”, n°6 “Complexe sportif des Acacias et Salle de tennis René Besset” et n°7 “Halle des Sports et DOJO” sont réservées aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée à 100%, de travailleurs défavorisés. La proportion minimale de prestations réalisées par des personnes en démarche d’insertion est fixée à 100%. Le non-respect de la condition d’exécution ci-dessus décrite pourra entraîner la résiliation immédiate du marché. L’insertion sociale et professionnelle se concrétise par la réalisation du nettoyage en présence d’un encadrement adapté.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : L’ALTO (locaux et vitrerie)
Description : Bâtiment d’une surface de 3400 m² environ, intégrant à la fois le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Musique, et une vaste salle polyvalente qui est mise à disposition des associations locales ou extérieures ou organisateurs privés pour y organiser tous types de manifestations. Le marché concerne l’entretien et le nettoyage de l’ensemble des locaux et des vitres de ce bâtiment en fonction du planning et de la nature de leur utilisation.
Identifiant interne : 2024-123_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options :
Description des options : PSE obligatoire (lot 1):Les prestations supplémentaires éventuelles n°1 : La PSE n°1 concerne l'ajout de travaux de décapage et de métallisation pour la Zone n°1 "Salle de rencontres et locaux annexes". Les prestations supplémentaires éventuelles n°2 : La PSE n°2 concerne l'ajout de travaux de décapage et de métallisation pour la Zone n°2 "Parties communes salle de rencontres – Conservatoire à Rayonnement Intercommunal". Les prestations supplémentaires éventuelles n°3 : La PSE n°3 concerne l'ajout de travaux de décapage et de métallisation pour la Zone n°3 "Conservatoire à rayonnement intercommunal et service des Affaires Culturelle".

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 Avenue François Mitterrand
Ville : LE CREUSOT
Code postal : 71200
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'ALTO

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DU CREUSOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maison des associations Jouffroy
Description : Bâtiment d’une surface de 3000 m² env. intègre à la fois des locaux à demeure destinés au fonctionnement d’associations, et de salles municipales dont une vaste salle polyvalente qui est mise à disposition des associations locales ou extérieures ou organisateurs privés pour y organiser tous types de manifestations (sauf repas).
Identifiant interne : 2024-124_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue jouffroy
Ville : LE CREUSOT
Code postal : 71200
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Maison des associations Jouffroy

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DU CREUSOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Maison des associations Mouillelongue
Description : Bâtiment d’une surface de 2150 m² env. intègre à la fois des locaux à demeure destinés au fonctionnement d’associations, et de salles municipales dont une vaste salle polyvalente qui est mise à disposition des associations locales ou extérieures ou organisateurs privés pour y organiser tous types de manifestations.
Identifiant interne : 2024-125_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 27 boulevard des Abattoirs
Ville : LE CREUSOT
Code postal : 71200
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Maison des associations Mouillelongue

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DU CREUSOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Salle de sports Jean De Prat et vestiaires et Gymnase de La Croix Menée
Description : Salle Jean de Prat : il s’agit d’un dépoussiérage et nettoyage du parquet à l’aide d’une balayeuse suivi d’un balayage humide ; ainsi que d’un nettoyage complet comprenant : vestiaires, gradins 250 places et sous gradins, escaliers, dépôts, tapis, dalles, aspiration de tous les fourreaux, aspiration derrière les plinthes, tapis caoutchouc entrées (aspiration des gravillons), moquette vestiaires, locaux annexes et 2 vestiaires, en plus du nettoyage du parquet, lessivage des vestiaires, WC, douches (y compris les faïences), des murs (y compris les faïences) et des urinoirs. Gymnase de La Croix Menée : Le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires (WC, douches, urinoirs), les locaux annexes et l’aspiration de tous les fourreaux. Le sol sportif et l’équipement devront être nettoyés entièrement ; enlèvement de toutes les traces noires et autres, balayage et lavage du sol, avec déplacement et remise en place des bancs, des tables, etc... De plus, les abords immédiats de l’équipement devront être nettoyés (papiers, ...) et les poubelles extérieures et intérieures vidées.
Identifiant interne : 2024-126_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue du Stade Jean Garnier et 52 Boulevard Saint-Antoine
Ville : LE CREUSOT cedex
Code postal : 71206
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Salle de sports Jean de Prat, vestiaires et Gymnase de La Croix Menée

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 4 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DU CREUSOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Salle de sport Jean Macé et annexes
Description : Le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires (WC, douches, urinoirs), les tapis, les locaux annexes et l’aspiration de tous les fourreaux. Le sol sportif et l’équipement devront être nettoyés entièrement ; enlèvement de toutes les traces noires et autres, balayage et lavage du sol, avec déplacement et remise en place des tapis, des bancs, des tables, etc...
Identifiant interne : 2024-127_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options :
Description des options : PSE obligatoire (lot 5):Les prestations supplémentaires éventuelles n°1 : La PSE n°1 concerne l'ajout d'un jour d'intervention hebdomadaire supplémentaire (Mardi) pour le Gymnase et la salle de tennis de table. Les prestations supplémentaires éventuelles n°2 : La PSE n°1 concerne l'ajout d'un jour d'intervention hebdomadaire supplémentaire (Jeudi) pour le Gymnase et la salle de tennis de table.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 66A Rue Lavoisier
Ville : LE CREUSOT
Code postal : 71200
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Salle de sport Jean Macé et annexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 5 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DU CREUSOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Complexe sportif des Acacias et Salle de tennis René Besset
Description : Complexe sportif des Acacias : il s’agit du nettoyage des tapis (aspiration des moquettes et du praticable), des gradins et des différentes parties décrites ci-dessus [lessivage des vestiaires, WC, douches (y compris les faïences), des murs (y compris les faïences) et des urinoirs. Salle de tennis René Besset : Il s’agit d’un balayage et de l’aspiration des sols et des gradins mobiles (dessus et dessous), poubelles à vider et une fois par an, un nettoyage complet du gymnase.
Identifiant interne : 2024-128_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Acacias et Allée Pierre de Coubertin
Ville : LE CREUSOT cedex
Code postal : 71206
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Complexe sportif des Acacias et Salle de tennis René Besset

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 6 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DU CREUSOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Halle des Sports et DOJO
Description : Halle des Sports : il s’agit d’un nettoyage de la salle d’activité (sol plastique), des vestiaires (sol en carrelage), des tribunes (gradins en béton) et hors vacances scolaires, d’un nettoyage des abords de la salle (poubelles à vider et papiers à ramasser ...) Dojo : Lavage et désinfection de la totalité du tatami de la salle de judo (surf. 176 m2)
Identifiant interne : 2024-129_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 Avenue Jean Monnet et 8 rue Bayard
Ville : LE CREUSOT cedex
Code postal : 71206
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Halle des Sports et DOJO

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 7 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DU CREUSOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Sanitaires Publics et Enlèvement des Poubelles dans les Parcs de la Ville
Description : Sanitaires publics et enlèvement des poubelles : il s’agit de l’entretien et la maintenance de groupes sanitaires répartis sur le territoire de la Ville du Creusot ; mais également, de l’entretien et l’enlèvement de poubelles dans les parcs de la ville du Creusot (Parc de la Verrerie et Parc Touristique des Combes).
Identifiant interne : 2024-130_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites
Ville : LE CREUSOT
Code postal : 71200
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Divers sites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 8 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DU CREUSOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : L'ECLAT DU MORVAN
Offre :
Identifiant de l’offre : L'ECLAT DU MORVAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 120 303 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 9-569
Titre : L’ALTO (locaux et vitrerie)
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 120 303 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 240 129,68 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : L'ECLAT DU MORVAN
Offre :
Identifiant de l’offre : L'ECLAT DU MORVAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 99 062,76 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 113-571
Titre : Maison des associations Jouffroy
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 99 062,76 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 167 039,44 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : L'ECLAT DU MORVAN
Offre :
Identifiant de l’offre : L'ECLAT DU MORVAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 65 716,8 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 118-573
Titre : Maison des associations Mouillelongue
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 65 716,8 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 110 750,72 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REGIE DE TERRITOIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : REGIE DE TERRITOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 94 786,84 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 122-575
Titre : Salle de sports Jean De Prat et vestiaires et Gymnase de La Croix Menée
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 94 786,84 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 94 786,84 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REGIE DE TERRITOIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : REGIE DE TERRITOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 107 072,48 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 126-576
Titre : Salle de sport Jean Macé et annexes
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 107 072,48 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 107 072,48 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REGIE DE TERRITOIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : REGIE DE TERRITOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 30 544 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 130-579
Titre : Complexe sportif des Acacias et Salle de tennis René Besset
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 30 544 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 30 544 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REGIE DE TERRITOIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : REGIE DE TERRITOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 24 568 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 134-577
Titre : Halle des Sports et DOJO
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 24 568 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 24 568 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATALIAN PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : ATALIAN PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 275 043,28 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 138-578
Titre : Sanitaires Publics et Enlèvement des Poubelles dans les Parcs de la Ville
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DU CREUSOT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 275 043,28 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 275 043,28 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DU CREUSOT
Numéro d’enregistrement : 21710153400014
Adresse postale : Boulevard Henri-Paul Schneider
Ville : LE CREUSOT cedex
Code postal : 71206
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : David MARTI
Adresse électronique : mairie.creusot@ville-lecreusot.fr
Téléphone : +33 385775959
Adresse internet : http://www.le-creusot.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : 13001003601385
Adresse postale : 3, rue de la Charité
Ville : LYON cedex 02
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Téléphone : +33 472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d’Assas
Ville : DIJON cedex
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : L'ECLAT DU MORVAN
Numéro d’enregistrement : FR 33047178000
Adresse postale : 85 Rue des Drémeaux
Ville : AUTUN
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : eclatdumorvan@wanadoo.fr
Téléphone : +33 385522669
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : REGIE DE TERRITOIRE
Numéro d’enregistrement : 80858093000028
Adresse postale : 7 rue Hélène Brion
Ville : LE CREUSOT
Code postal : 71200
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@laregie.org
Téléphone : +33 385786564
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ATALIAN PROPRETE
Numéro d’enregistrement : FR 39950664100
Adresse postale : Zone des Fontaines
Ville : Gueugnon
Code postal : 71130
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : atalian.sud-est@atalianworld.com
Téléphone : +33 385854755
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 33cb6c91-c7ef-4ce5-8257-178a19e524f2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/01/2025 14:36 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00024372-2025
Numéro de publication au JO S : 9/2025
Date de publication : 14/01/2025