Marché de Maitrise d'œuvre pour la réalisation d’un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² SITU2 1, 3 rue Marcel Holtzer 42490 FRAISSES

la réalisation d’un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² situé 1-3, rue Marcel Holtzer à FRAISSES (42490). Ambition environnementale : certifié NF Habitat HQE avec RE 2020, seuil 2025. Le lauréat développera l'opération en mode BIM selon le cahier des charges et la charte …

CPV: 71000000 Usługi architektoniczne, budowlane, inżynieryjne i kontrolne, 71200000 Usługi architektoniczne i podobne
Termin:
24 marca 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Marché de Maitrise d'œuvre pour la réalisation d’un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² SITU2 1, 3 rue Marcel Holtzer 42490 FRAISSES
Miejsce udzielenia zamówienia:
Immobilière Rhône Alpes
Numer nagrody:
0595L FRAISSES (42)

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Immobilière Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de Maitrise d'œuvre pour la réalisation d’un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² SITU2 1, 3 rue Marcel Holtzer 42490 FRAISSES
Description : la réalisation d’un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² situé 1-3, rue Marcel Holtzer à FRAISSES (42490). Ambition environnementale : certifié NF Habitat HQE avec RE 2020, seuil 2025. Le lauréat développera l'opération en mode BIM selon le cahier des charges et la charte BIM d'I3F.
Identifiant de la procédure : 19ecc0a2-9cba-4620-93c5-4fc37428c6e6
Identifiant interne : 0595L FRAISSES (42)
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 9 rue ANNA MARLY
Ville : lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : maitrise d'oeuvre
Description : Le marché comprend une mission de base de maîtrise d’œuvre + mission EXE.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options :
Description des options : "L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché."

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Marcel Holtzer
Ville : FRAISSES
Code postal : 42490
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 42 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Nom : les modalités sont renseignés dans le DCE
Description :
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-précontractuel ( régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Immobilière Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 39811580800139
Adresse postale : 9 rue ANNA MARLY
Ville : lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Claire FAYOLLE
Adresse électronique : claire.fayolle@groupe3f.fr
Téléphone : 04 72 80 22 43
Profil de l’acheteur : www.3f.achatpublic.com/accueil/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 901 114 00403
Adresse postale : 67 rue servient
Ville : lyon cedex 03
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 04 72 60 70 12
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d0790469-bc79-4832-87af-4bee7dccea44 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/02/2025 13:55 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00114405-2025
Numéro de publication au JO S : 36/2025
Date de publication : 20/02/2025