MARCHE D'INSERTION ET DE QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la zone d'emploi de la Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois, durablement exclus du marché …

CPV: 85312510 Usługi rehabilitacji zawodowej
Miejsce wykonania:
MARCHE D'INSERTION ET DE QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES
Miejsce udzielenia zamówienia:
Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Numer nagrody:
24-CAGV-0018

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE D'INSERTION ET DE QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la zone d'emploi de la Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi, ayant comme prestations de supports des services d'entretien d'espaces verts
Identifiant de la procédure : 32b5533f-be04-4507-bed0-eb9fae2ff24e
Identifiant interne : 24-CAGV-0018
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien des espaces verts des chemins ruraux et de randonnées
Description : Entretien des espaces verts des chemins ruraux et de randonnées
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 629073-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence de la démarche d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien des espaces verts du secteur
Description : Entretien des espaces verts du secteur "Vallée du lot"
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 629073-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence de la démarche d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entretien des bassins de rétention des eaux pluviales
Description : Entretien des bassins de rétention des eaux pluviales
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 629073-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence de la démarche d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Entretien des espaces verts du secteur
Description : Entretien des espaces verts du secteur "Pays de serre"
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 629073-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence de la démarche d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Entretien du stade Raymond DELBES à Laroque Timbaut
Description : Entretien du stade Raymond DELBES à Laroque Timbaut
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 629073-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence de la démarche d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES CHEMINS VERTS DE L EMPLOI
Offre :
Identifiant de l’offre : LES CHEMINS VERTS DE L EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024ca43
Titre : Entretien des espaces verts des chemins ruraux et de randonnées
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES CHEMINS VERTS DE L EMPLOI
Offre :
Identifiant de l’offre : LES CHEMINS VERTS DE L EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024ca44
Titre : Entretien des bassins de rétention des eaux pluviales
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES ATELIERS AGNELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : LES ATELIERS AGNELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024ca45
Titre : Entretien des espaces verts du secteur
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C7185EE3-B3B0-B833-13545DDD616F35C5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Numéro d’enregistrement : 54717
Adresse postale : 24, rue du Vieux Pont
Ville : Casseneuil
Code postal : 47440
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Point de contact : Président Le
Adresse électronique : marches.pub@grand-villeneuvois.fr
Téléphone : 0553715481
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Numéro d’enregistrement : 1815013
Adresse postale : Service mutualisé de la commande publique Boulevard de la République
Ville : Villeneuve Sur Lot
Code postal : 47300
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.pub@grand-villeneuvois.fr
Téléphone : 0553415306
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : C7185F2E-E5C1-F0AF-F84E2D400B9682EB
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : C7185F5B-9E23-60F2-F56E02623B30B375
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LES CHEMINS VERTS DE L EMPLOI
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1544257-1-1-1
Adresse postale : 1 Rue Tapie
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : lescheminsvertsdelemploi@cve47.fr
Téléphone : 0553677735
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LES CHEMINS VERTS DE L EMPLOI
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1544257-1-3-1
Adresse postale : 1 Rue Tapie
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : lescheminsvertsdelemploi@cve47.fr
Téléphone : 0553677735
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LES ATELIERS AGNELIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1544257-1-4-1
Adresse postale : Monthus
Ville : Foulayronnes
Code postal : 47510
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : esat.agnelis@algeei.org
Téléphone : 0553957107
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c5567c95-e3ef-4ea0-ae03-bc8549cb8867 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/01/2025 18:28 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00027533-2025
Numéro de publication au JO S : 10/2025
Date de publication : 15/01/2025