Marché d'ENTRETIEN DE PROPRETE DES ESPACES VERTS du patrimoine d'ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

Marché d'ENTRETIEN DE PROPRETE DES ESPACES VERTS du patrimoine d'ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT Prestations sur la commune d'ELBEUF Prestations sur la commune de CAUDEBEC LES ELBEUF Prestations sur la commune de SAINT PIERRE LES ELBEUF Prestations sur les communes de CLEON et SAINT AUBIN LES ELBEUF Prestations sur les …

CPV: 45112710 Roboty w zakresie kształtowania terenów zielonych, 77310000 Usługi sadzenia roślin oraz utrzymania terenów zielonych
Miejsce wykonania:
Marché d'ENTRETIEN DE PROPRETE DES ESPACES VERTS du patrimoine d'ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Miejsce udzielenia zamówienia:
SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Numer nagrody:
M2401

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché d'ENTRETIEN DE PROPRETE DES ESPACES VERTS du patrimoine d'ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Description : Marché d'ENTRETIEN DE PROPRETE DES ESPACES VERTS du patrimoine d'ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Identifiant de la procédure : c5dce0cc-01a7-4b9c-a956-7ab11112e83f
Avis précédent : 667eedf5-f0b1-490e-bef0-4d898a402e06-01
Identifiant interne : M2401
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - ELBEUF
Description : Prestations sur la commune d'ELBEUF
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - CAUDEBEC LES ELBEUF
Description : Prestations sur la commune de CAUDEBEC LES ELBEUF
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - SAINT PIERRE LES ELBEUF
Description : Prestations sur la commune de SAINT PIERRE LES ELBEUF
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - CLEON - SAINT AUBIN LES ELBEUF
Description : Prestations sur les communes de CLEON et SAINT AUBIN LES ELBEUF
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - BOSC ROUMOIS - GRAND BOURGTHEROULDE - SAINT PIERRE DU BOSGUERARD
Description : Prestations sur les communes de BOSC ROUMOIS - GRAND BOURGTHEROULDE - SAINT PIERRE DU BOSGUERARD
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 - ROUEN - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - SOTTEVILLE LES ROUEN
Description : Prestations sur les communes de ROUEN - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - SOTTEVILLE LES ROUEN
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 197 604,5 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 938 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STEEV
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre STEEV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 90 938 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Titre : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 27 987,8 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE PRE DE LA BATAILLE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LE PRE DE LA BATAILLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 27 987,8 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Titre : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 26 649,3 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CREAVERT SEINE EURE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CREAVERT SEINE EURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 26 649,3 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Titre : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 33 891 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CREAVERT SEINE EURE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CREAVERT SEINE EURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 33 891 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Titre : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 320,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CREAVERT SEINE EURE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CREAVERT SEINE EURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 7 320,4 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Titre : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 818 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AB JARDINS
Offre :
Identifiant de l’offre : AB JARDINS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 10 818 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Titre : LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 08575081800024
Adresse postale : 4 cours Carnot
Ville : Elbeuf
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : consultation@ebshabitat.fr
Téléphone : +33969392945
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 33235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : STEEV
Numéro d’enregistrement : 39306782200022
Ville : SAINT PIERRE LES ELBEUF
Code postal : 76320
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : societe.steev@free.fr
Téléphone : +33235819270
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LE PRE DE LA BATAILLE
Numéro d’enregistrement : 78197129900032
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Téléphone : +33276513180
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CREAVERT SEINE EURE
Numéro d’enregistrement : 43297129900032
Ville : BOURG ACHARD
Code postal : 27310
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0010

Nom officiel : CREAVERT SEINE EURE
Numéro d’enregistrement : FR04432971299
Ville : BOURG ACHARD
Code postal : 27310
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.cse@creavert.fr
Téléphone : +33227365546
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0009

Nom officiel : CREAVERT SEINE EURE
Numéro d’enregistrement : 432971299
Ville : BOURG ACHARD
Code postal : 27310
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : AB JARDINS
Numéro d’enregistrement : 53091811900039
Ville : SOTTEVILLE LES ROUEN
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f785d44e-d8d7-47e2-9dc4-c5a62eb3e009 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/01/2025 15:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00011416-2025
Numéro de publication au JO S : 6/2025
Date de publication : 09/01/2025