Marché à Procédure Adaptée

Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans. Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.

CPV: 03120000 Produkty ogrodnicze i szkółkarskie
Miejsce wykonania:
Marché à Procédure Adaptée
Miejsce udzielenia zamówienia:
Commune de Brignoles
Numer nagrody:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Brignoles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché à Procédure Adaptée
Description : Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.
Identifiant de la procédure : d5cf3c22-63f5-43f6-b7a0-4e590e81c2a5
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de ville 9 Place Carami
Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : La ville de Brignoles souhaite acheter, dans le cadre notamment de l’opération 1000 arbres en ville, des arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes. Les livraisons seront effectuées sur la commune de Brignoles. La commune émettra tout au long du marché des bons de commandes concernant les articles décrit dans le Bordereau de prix unitaires. Le marché débute à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification pour une durée de 12 mois renouvelable 1 fois pour la même durée par reconduction expresse

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché à Procédure Adaptée
Description : Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des Fournitures
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des Fournitures
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité des Fournitures : 50 % - Prix des Fournitures : 40 % - Délai de livraison : 10%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 80 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROUY SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : ROUY SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 38/2024
Titre : Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Brignoles
Numéro d’enregistrement : 21830023400018
Département : 83
Adresse postale : Hôtel de ville 9 Place Carami
Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : dcp@brignoles.fr
Téléphone : +33 494862217
Adresse internet : https://www.brignoles.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 17130111200644
Département : 83
Adresse postale : 5 Rue Jean Racine BP 40510
Ville : Toulon Cedex 9
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ROUY SAS
Numéro d’enregistrement : 38925724700046
Département : 13
Ville : ST ETIENNE DU GRES
Code postal : 13103
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : ROUY SAS ROUY SAS
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Ville : ST ETIENNE DU GRES
Code postal : 13103
Subdivision pays (NUTS) : FRL04
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 00e4e048-c828-4702-8c2a-d5cfa3802565 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 09:51 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00032167-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025