Marché à Procédure Adaptée

Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2024 Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2024

CPV: 92312000 Usługi artystyczne
Miejsce wykonania:
Marché à Procédure Adaptée
Miejsce udzielenia zamówienia:
Commune de Brignoles
Numer nagrody:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Brignoles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché à Procédure Adaptée
Description : Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2024
Identifiant de la procédure : a0803971-c8bf-40b8-8c47-c19eb757b159
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92312000 Services artistiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de ville 9 Place Carami
Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché à Procédure Adaptée
Description : Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2024

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92312000 Services artistiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 40%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 25 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL ROSEBASILIC
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL ROSEBASILIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 25 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 44/2024
Titre : Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2024
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/11/2024
Date de conclusion du marché : 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Brignoles
Numéro d’enregistrement : 21830023400018
Département : 83
Adresse postale : Hôtel de ville 9 Place Carami
Ville : Brignoles
Code postal : 8170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : dcp@brignoles.fr
Téléphone : +33 494862217
Adresse internet : https://www.brignoles.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 17130111200644
Adresse postale : 5 Rue Jean Racine BP 40510
Ville : Toulon Cedex 9
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SARL ROSEBASILIC
Numéro d’enregistrement : 49299551900021
Ville : Marsannay la Cote
Code postal : 21160
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : SARL ROSEBASILIC SARL ROSEBASILIC
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Ville : Marsannay la Cote
Code postal : 21160
Subdivision pays (NUTS) : FRC11
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 305dd104-dddf-430f-817b-4422bfc72959 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 09:23 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00031578-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025