Maîtrise d'oeuvre Intelligent Transportation Systems des lignes du Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) de la Métropole Européenne de Lille - Lot 7

Maîtrise d'oeuvre Intelligent Transportation Systems des lignes du Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) de la Métropole Européenne de Lille - Lot 7 Le marché est composite comprenant une partie à prix forfaitaires et une partie exécutée via l'émission de bons de commande encadré comme suit : sans minimum …

CPV: 71311230 Usługi inżynieryjne w zakresie kolei, 72240000 Usługi analizy systemu i programowania
Miejsce wykonania:
Maîtrise d'oeuvre Intelligent Transportation Systems des lignes du Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) de la Métropole Européenne de Lille - Lot 7
Miejsce udzielenia zamówienia:
Métropole Européenne de Lille
Numer nagrody:
23SD16

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maîtrise d'oeuvre Intelligent Transportation Systems des lignes du Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) de la Métropole Européenne de Lille - Lot 7
Description : Maîtrise d'oeuvre Intelligent Transportation Systems des lignes du Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) de la Métropole Européenne de Lille - Lot 7
Identifiant de la procédure : 57c42235-81d4-4198-96d3-8ef0c0ce97b2
Avis précédent : 01a790af-6f36-43ae-acf5-e28e8a408930-01
Identifiant interne : 23SD16
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71311230 Services d'ingénierie ferroviaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72240000 Services d'analyses et de programmation de systèmes

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maîtrise d'oeuvre Intelligent Transportation Systems des lignes du Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) de la Métropole Européenne de Lille - Lot 7
Description : Le marché est composite comprenant une partie à prix forfaitaires et une partie exécutée via l'émission de bons de commande encadré comme suit : sans minimum et avec un montant maximum de 3500000 euros HT. Le montant inscrit à la rubrique "Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question" du présent avis correspond au montant forfaitaire toutes tranches confondues.
Identifiant interne : 23SD16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71311230 Services d'ingénierie ferroviaire
Options :
Description des options : Le marché comprend une partie à prix forfaitaires, décomposée comme suit : 1 tranche ferme et 11 tranches optionnelles ; il comprend aussi une partie exécutée via l'émission de bons de commande. Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/01/2025
Durée : 13 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 70 points
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : 30 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Européenne de Lille
Organisation qui signe le marché : Métropole Européenne de Lille

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 5 155 684 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSTRA France
Offre :
Identifiant de l’offre : SYSTRA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5 155 684 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 88 825 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23SD16
Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre sur la totalité des systèmes et des équipements de transport intelligents de tramway et de BHNS du Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) y compris sur les systèmes du réseau existant. L'ensemble des missions sont à réaliser en étroite collaboration et coordination avec les lots 1 à 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2024
Date de conclusion du marché : 09/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Métropole Européenne de Lille

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Numéro d’enregistrement : 20009320100081
Département : Direction de la Commande Publique
Adresse postale : 2 boulevard des Cités Unies
Ville : Lille
Code postal : 59040
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : CSP Technique Services Urbains
Téléphone : (+33) 320212994
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59777
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : (+33) 359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SYSTRA France
Numéro d’enregistrement : 880082722
Adresse postale : 72 -76 rue Henry Farman
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contactfrance@systra.com
Téléphone : 0140166100
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0b5a126e-99bb-43d0-ad0e-fc8f0f1e49f2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 09:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00030824-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025