Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 - Relance n°1

Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 - Relance n°1 Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 Lot n°01 : Secteur Territoire Sud Oise (TSO) Maintenance et dépannage …

CPV: 50710000 Usługi w zakresie napraw i konserwacji elektrycznych i mechanicznych instalacji budynkowych
Termin:
13 lutego 2025 11:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 - Relance n°1
Miejsce udzielenia zamówienia:
OISE HABITAT
Numer nagrody:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OISE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 - Relance n°1
Description : Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 - Relance n°1
Identifiant de la procédure : c564fb3e-6e8d-4c6d-8cf0-db5aa7a4907f
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 Lot n°01 : Secteur Territoire Sud Oise (TSO)
Description : Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 Lot n°01 : Secteur Territoire Sud Oise (TSO)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations du présent accord-cadre. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : "Valeur technique" telle que mentionnée dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des "Prestations d'entretien", tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des "Interventions sur installations" selon le bordereau de prix unitaires, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/02/2025 11:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 Lot n°02 : Secteur Territoire Vallées de l'Oise (TVO)
Description : Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 Lot n°02 : Secteur Territoire Vallées de l'Oise (TVO)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations du présent accord-cadre. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des "Prestations d'entretien" tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des "Interventions sur installations" selon le bordereau de prix unitaires, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/02/2025 11:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

8. Organisations

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Ville : AMIENS
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OISE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 38758193700035
Adresse postale : 4 rue du général Leclerc, CS 10105
Ville : Creil cedex 01
Code postal : 60106
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@oisehabitat.fr
Téléphone : 0344249459
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 1 Place du Préfet Claude Erignac
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 1afdb178-13a3-4530-8383-d77352731cfe-05
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Modification du nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés.

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e50f5a26-a1fb-4365-bba4-f384ba1655ec - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/01/2025 14:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00019476-2025
Numéro de publication au JO S : 8/2025
Date de publication : 13/01/2025