Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées associées au profit du SSA

Le marché permettra la maintenance des équipements de stérilisation, de désinfection et les lave-bassins au sein des établissements du SSA. Il permettra également la formation des techniciens à cette maintenance et la fourniture des pièces détachées nécessaires. Le marché est prévu sur 4 ans. Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection …

CPV: 50421000 Usługi w zakresie napraw i konserwacji sprzętu medycznego
Termin:
12 marca 2025 17:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées associées au profit du SSA
Miejsce udzielenia zamówienia:
Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numer nagrody:
DAF_2024_001476

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées associées au profit du SSA
Description : Le marché permettra la maintenance des équipements de stérilisation, de désinfection et les lave-bassins au sein des établissements du SSA. Il permettra également la formation des techniciens à cette maintenance et la fourniture des pièces détachées nécessaires. Le marché est prévu sur 4 ans.
Identifiant de la procédure : acb6d59a-4105-4e7d-996f-46344e427ae8
Identifiant interne : DAF_2024_001476
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : 8 Lots Lot 1 : Équipements de marque Matachana Lot 2 : Équipements de marque Colussi Lot 3 : Équipements de marque Belimed Lot 4 : Équipements de marque Miele Lot 5 : Équipements de marque Steelco Lot 6 : Équipements de marque ASP Lot 7 : Équipements d'autres marques Lot 8 : Lave-bassins

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre de Transfusion Sanguine des Armées
Ville : CLAMART
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institut de Recherche Biomédicale des Armées
Ville : BRETIGNY
Code postal : 91220
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Bégin
Ville : SAINT MANDE
Code postal : 94160
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Clermont-Tonnerre
Ville : BREST
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Desgenettes
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Laveran
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Legouest
Ville : METZ
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Percy
Ville : CLAMART
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Robert Picqué
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne
Ville : TOULON
Code postal : 83137
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Camp Orléans Chanteau Route de St LYE 200003
Ville : FLEURY LES AUBRAIS cedex
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Annexe financière et annexe technique. Le marché sera reconduit tacitement au 1er de chaque année, 4 fois maximum, pour une durée maximale de 4 ans.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Equipements de marque Matachana
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, de marque Matachana
Identifiant interne : LOT-0001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du lot : 1 200 000 Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Equipements de marque Colussi
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, de marque Colussi
Identifiant interne : Lot-0002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16 666,66 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du lot : 200 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Equipements de marque Belimed
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, de marque Belimed
Identifiant interne : Lot-0003

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 21 666,67 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du lot : 260 000 Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Equipements de marque Miele
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, de marque Miele
Identifiant interne : Lot-0004

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16 666,66 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du marché : 200 000 Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Equipements de marque Steelco
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, de marque Steelco
Identifiant interne : LOT-0005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du marché : 300 000 Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Equipements de marque ASP
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, de marque ASP
Identifiant interne : LOT-0006

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 328 333,34 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du marché : 3 940 000 Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Equipements d'autres marques
Description : Maintenance des équipements de stérilisation, désinfection et fourniture des pièces détachées, d'autres marques
Identifiant interne : LOT-0007

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 41 666,67 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du marché : 500 000 Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lave-bassins
Description : Maintenance des lave-bassins toutes marques
Identifiant interne : LOT-0008

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Voir lieux d'exécution dans les documents de la consultation. Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : 8 mois, reconductible 4 fois pour un maximum de 4 ans. Montant max du marché : 6 900 000Euros TTC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Département : LOIRET
Adresse postale : Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville : Fleury les aubrais cedex
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : lucas.dalmasso@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0238607340
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 174 500 058 00022
Département : LOIRET
Adresse postale : 28 Rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 02 38 77 59 00
Télécopieur : 02 38 53 85 16
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 00ac432a-4355-4686-a6d7-4e9a91e2dab6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/01/2025 15:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00039832-2025
Numéro de publication au JO S : 13/2025
Date de publication : 20/01/2025