Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS et Entretien de la VMC (extracteurs, bouches d'extraction, entrées d'air, gaines et ramonage) sur le patrimoine de Deux Fleuves Rhône Habitat

Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS et Entretien de la VMC (extracteurs, bouches d'extraction, entrées d'air, gaines et ramonage) sur le patrimoine de Deux Fleuves Rhône Habitat Marché alloti en 3 lots La consultation donnera lieu pour partie à un marché ordinaire et pour partie à …

CPV: 50531200 Usługi w zakresie konserwacji aparatury gazowej
Miejsce wykonania:
Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS et Entretien de la VMC (extracteurs, bouches d'extraction, entrées d'air, gaines et ramonage) sur le patrimoine de Deux Fleuves Rhône Habitat
Miejsce udzielenia zamówienia:
SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Numer nagrody:
SAC_DCP_Maintenance chauffage DFRH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS et Entretien de la VMC (extracteurs, bouches d'extraction, entrées d'air, gaines et ramonage) sur le patrimoine de Deux Fleuves Rhône Habitat
Description : Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS et Entretien de la VMC (extracteurs, bouches d'extraction, entrées d'air, gaines et ramonage) sur le patrimoine de Deux Fleuves Rhône Habitat Marché alloti en 3 lots La consultation donnera lieu pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-5 et R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot est conclu avec un seul opérateur économique. La partie à prix unitaires de chaque lot est conclu sans montant minimum et avec pour montant maximum : - Pour le lot n°1 : sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises). - Pour le lot n°2 : sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises). - Pour le lot n°3 : sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises). Attestation SS4 obligatoire pour les 3 lots (encadrant technique, encadrant de chantier, opérateur de chantier)
Identifiant de la procédure : 72b6ac6a-a8e7-4c10-ac18-ad0ce5f68774
Identifiant interne : SAC_DCP_Maintenance chauffage DFRH
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Agence de BRIGNAIS : 1621 logements
Description : La partie à prix unitaires de chaque lot est conclu sans montant minimum et avec pour montant maximum : - Pour le lot n°1 : sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises). Attestation SS4 obligatoire
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : prix des prestations au regard du Dqe et de la Dpgf
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Agence de VILLEFRANCHE SUR SAONE : 1952 logements
Description : La partie à prix unitaires de chaque lot est conclu sans montant minimum et avec pour montant maximum : - Pour le lot n°2 : sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises). Attestation SS4 obligatoire
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : prix des prestations au regard du Dqe et de la Dpgf
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Agence de TARARE : 1707 logements
Description : La partie à prix unitaires de chaque lot est conclu sans montant minimum et avec pour montant maximum : - Pour le lot n°3 : sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises). Attestation SS4 obligatoire
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : prix des prestations au regard du Dqe et de la Dpgf
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOGISTA
Offre :
Identifiant de l’offre : LOGISTA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 079 973,2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024230536
Titre : Agence de Brignais : 1621 logements
Date de conclusion du marché : 28/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOGISTA
Offre :
Identifiant de l’offre : LOGISTA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 198 154,4 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024230537
Titre : Agence de Villefranche Sur Saone : 1952 logements
Date de conclusion du marché : 28/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SETIM
Offre :
Identifiant de l’offre : SETIM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 113 724 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024230538
Titre : Agence de Tarare : 1707 logements
Date de conclusion du marché : 28/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 897A8912-9080-D2D7-F99D9E486CB6E5A0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Numéro d’enregistrement : 81535
Adresse postale : 6 rue Simone Veil
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : le Président du Directoire
Adresse électronique : aws_odr@opacdurhone.fr
Téléphone : 0482904000
Profil de l’acheteur : https://www.rhonehabitat.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 897A8943-A50F-1048-FEAF6093E3AB0D7A
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LOGISTA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1529949-1-1-1
Adresse postale : 7 Rue Jean Lecanuet
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@logistahometech.fr
Téléphone : 0321219332
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LOGISTA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1529949-1-2-1
Adresse postale : 7 Rue Jean Lecanuet
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@logistahometech.fr
Téléphone : 0321219332
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SETIM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1529949-1-3-1
Adresse postale : Rte Du Tilleul
Ville : Cailloux-Sur-Fontaines
Code postal : 69270
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ohattabi@setim.pro
Téléphone : 0637307819
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ab1ff478-b4f9-47f0-a0a8-563bec9817a0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/12/2024 16:32 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00795923-2024
Numéro de publication au JO S : 251/2024
Date de publication : 27/12/2024