Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour le matériel de perfusion du GHT44 (4 lots)

Le présent marché a pour objet la maintenance curative et préventive à l'attachement, la fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour le matériel de perfusion du GHT44. Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque FRESENIUS Maintenance curative et …

CPV: 50421000 Usługi w zakresie napraw i konserwacji sprzętu medycznego
Miejsce wykonania:
Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour le matériel de perfusion du GHT44 (4 lots)
Miejsce udzielenia zamówienia:
CHU NANTES
Numer nagrody:
AOO-24072

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU NANTES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour le matériel de perfusion du GHT44 (4 lots)
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance curative et préventive à l'attachement, la fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour le matériel de perfusion du GHT44.
Identifiant de la procédure : 7fe237e3-17a8-4187-b77a-d3e16f8e64f5
Avis précédent : 002015d2-0fc6-4473-a9de-9f15f235712c-04
Identifiant interne : AOO-24072
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont prévues dans les documents du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque FRESENIUS
Description : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque FRESENIUS
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : reconduction tacite 3 fois pour une nouvelle période d'un an, à compter de sa date anniversaire soit jusqu'au 24/11/2028.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 640 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. Il est prévu pour une durée ferme de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an soit jusqu'au 24/11/2028. Les prestations supplémentaires "évolution logiciel" et "formation" sont retenues.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix global sur 4 ans - 50%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité d'intervention - 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence de l'organisation - 20%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque BBRAUN
Description : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque BBRAUN
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : Reconduction tacite 3 fois pour une nouvelle période d'un an, à compter de sa date anniversaire soit jusqu'au 24/11/2028.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. Il est prévu pour une durée ferme de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an, soit jusqu'au 24/11/2028.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix global sur 4 ans - 50%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité d'intervention - 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence de l'organisation - 20%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque ICU MEDICAL
Description : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque ICU MEDICAL
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : Reconduction tacite 3 fois pour une nouvelle période d'un an, à compter de sa date anniversaire, soit jusqu'au 24/11/2028.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. Il est prévu pour une durée ferme de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an, soit jusqu'au 24/11/2028. La prestation supplémentaire "formation" est retenue.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix global sur 4 ans - 50%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité d'intervention - 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence de l'organisation - 20%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque MICREL
Description : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque MICREL
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix global sur 4 ans - 50%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité d'intervention - 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence de l'organisation - 20%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 725 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 640 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRESENIUS VIAL
Offre :
Identifiant de l’offre : offre Société FRESENIUS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 640 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240246
Date de conclusion du marché : 25/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ICU MEDICAL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société ICU MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 45 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240248
Date de conclusion du marché : 25/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BIOMESNIL MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : offre Société BIOMESNIL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240247
Date de conclusion du marché : 25/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de lIle Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU NANTES
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Adresse postale : 5 allée de l'île Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BIOMESNIL MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 34929062700059
Ville : MONTIVILLIERS
Code postal : 76290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ICU MEDICAL FRANCE
Numéro d’enregistrement : 8194757600011
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0003

Nom officiel : FRESENIUS VIAL
Numéro d’enregistrement : 48072028200016
Ville : BREZINS
Code postal : 38590
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4396c3f8-6ba4-49e7-b54c-09ad67ca3ce1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 15:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00001582-2025
Numéro de publication au JO S : 1/2025
Date de publication : 02/01/2025