LUXEUIL (70) - BA 116 - Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) Environnement et Ecologue

LUXEUIL (70) - BA 116 - Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) Environnement et Ecologue LUXEUIL (70) - BA 116 - Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage …

CPV: 71313400 Ocena wpływu projektu budowlanego na środowisko naturalne
Miejsce wykonania:
LUXEUIL (70) - BA 116 - Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) Environnement et Ecologue
Miejsce udzielenia zamówienia:
ESID METZ
Numer nagrody:
DAF_2024_001320

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ESID METZ
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LUXEUIL (70) - BA 116 - Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) Environnement et Ecologue
Description : LUXEUIL (70) - BA 116 - Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) Environnement et Ecologue
Identifiant de la procédure : 1e43415f-6a0f-4261-8b40-02213124d00d
Avis précédent : 53e042a0-c323-49f4-9899-612fc6cdc8df-01
Identifiant interne : DAF_2024_001320
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Luxeuil
Code postal : 70300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LUXEUIL (70) - BA 116 - Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) Environnement et Ecologue
Description : LUXEUIL (70) - BA 116 - Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) Environnement et Ecologue
Identifiant interne : DAF_2024_001320

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Luxeuil
Code postal : 70300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 1 an reconductible 3 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix : 50 points Valeur technique : 50 points
Pondération (points, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESID METZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ESID METZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : ESID METZ

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS EKOLIANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SAS EKOLIANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-PCO04-1300200304
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/11/2024
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : ESID METZ

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ESID METZ
Numéro d’enregistrement : 13000190200373
Adresse postale : Caserne NEY 1, rue du Maréchal LYAUTEY
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Téléphone : 0383871982
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS EKOLIANCE
Numéro d’enregistrement : 30347765700066
Adresse postale : 11 rue Jeanne d'Arc
Ville : Chaumont
Code postal : 52000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@ekoliance.com
Téléphone : 0325033951
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7fa1575f-00be-44e6-b5c6-87aa02eb4a03 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/01/2025 15:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00014943-2025
Numéro de publication au JO S : 7/2025
Date de publication : 10/01/2025