LOT 1 Ressources numériques toutes disciplines - Fourniture de documentation électronique française et étrangère

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de documentation électronique pour le compte du groupement de commandes porté par l'Université de Strasbourg. Le présent accord-cadre a pour objectif de satisfaire les besoins propres de l'Université de Strasbourg et les besoins communs de l'Université de Strasbourg et d'un ou plusieurs …

CPV: 22113000 Książki biblioteczne, 22200000 Gazety, dzienniki, czasopisma i magazyny, 79980000 Usługi prenumeraty
Miejsce wykonania:
LOT 1 Ressources numériques toutes disciplines - Fourniture de documentation électronique française et étrangère
Miejsce udzielenia zamówienia:
Université de Strasbourg
Numer nagrody:
24DAM013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Haute-Alsace
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : L'Institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Haute Ecole des arts du Rhin
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ecole Nationale du Génie de l'Eau et de l'Environnement de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LOT 1 Ressources numériques toutes disciplines - Fourniture de documentation électronique française et étrangère
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de documentation électronique pour le compte du groupement de commandes porté par l'Université de Strasbourg. Le présent accord-cadre a pour objectif de satisfaire les besoins propres de l'Université de Strasbourg et les besoins communs de l'Université de Strasbourg et d'un ou plusieurs membres du groupement de commande. Les ressources électroniques acquise dans le cadre du présent accord-cadre sont à destination des usagers des membres du groupement dont notamment leurs étudiants, leurs enseignants et leurs personnels.
Identifiant de la procédure : 0596c612-e16f-4753-97f0-ebf73a7386e9
Avis précédent : 11059f0c-87b4-4f38-80e6-a522a5deb75b-01
Identifiant interne : 24DAM013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les lieux d'exécutions sont les différentes localisations des membres du groupement de commandes. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.gouv.fr. Les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celleci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au Dce. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Le candidat est invité à utiliser les formulaires Dc1/Dc2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents Dc1 et Dc2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr /daj/formulairesmarchespublics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) rédigé en français pour présenter sa candidature. En application des dispositions de l'article R21327 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 Ressources numériques toutes disciplines - Fourniture de documentation électronique française et étrangère
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de documentation électronique pour le compte du groupement de commandes porté par l'Université de Strasbourg. Le présent accord-cadre a pour objectif de satisfaire les besoins propres de l'Université de Strasbourg et les besoins communs de l'Université de Strasbourg et d'un ou plusieurs membres du groupement de commande. Les ressources électroniques acquise dans le cadre du présent accord-cadre sont à destination des usagers des membres du groupement dont notamment leurs étudiants, leurs enseignants et leurs personnels.
Identifiant interne : 24DAM013

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 710 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est mono-attributaire est sans minimum et avec maximum. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). Les montants maximums par années sont les suivants : 2 100 000euros pour l'année 1, 2 150 000 euros pour l'année 2, 2 200 000 euros pour l'année 3 et 2 260 000 euros pour l'année 4. Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il sera ensuite reconductible par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des abonnements
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L.5511 à L.55112 et R.5511 à R.5516 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, no358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Université de Strasbourg

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 906 761 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 906 761 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OTTO HARRASSOWITZ GmbH & Co. KG
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1 - OTTO HARRASSOWITZ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT-LOT-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/10/2024
Date de conclusion du marché : 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Strasbourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 13000545700010
Adresse postale : Université de Strasbourg 4 rue Blaise Pascal
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : dam@unistra.fr
Téléphone : 0368851258
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Ville : Strasbourg cedex
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 03 88 21 23 23
Télécopieur : 03 88 36 44 66
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : Préfecture de MeurtheEtMoselle, 1 rue du Préfet Clause Erignac
Ville : Nancy cedex
Code postal : 54083
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Université de Haute-Alsace
Numéro d’enregistrement : 196 811 665 00013
Adresse postale : 2, rue des Frères Lumière
Ville : Mulhouse
Code postal : 68093
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : laure.heid@uha.fr
Téléphone : 03 89 33 60 00
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : L'Institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 196 727 671 00014
Adresse postale : 24 Boulevard de la Victoire
Ville : Strasbourg
Code postal : 67084
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : rosite.taunomal@insa-strasbourg.fr
Téléphone : 03 88 14 47 00
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 266 700 574 00012
Adresse postale : 1 place de l'Hôpital
Ville : Strasbourg
Code postal : 67091
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : sandra.bambara@chru-strasbourg.fr
Téléphone : 03 88 11 63 49
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Haute Ecole des arts du Rhin
Numéro d’enregistrement : 20002812400028
Adresse postale : 1 Rue de l'Académie
Ville : Strasbourg Cedex
Code postal : 67082 Cedex
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : Muriel.BOULIER@hear.fr
Téléphone : 03 69 06 37 96
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 193 801 412 00019
Adresse postale : 6—8 boulevard Wilson — BP10037
Ville : Strasbourg
Code postal : 67082
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Téléphone : 03 88 32 25 35
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Ecole Nationale du Génie de l'Eau et de l'Environnement de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 196 701 890 00028
Adresse postale : 1 cour des cigarières
Ville : Strasbourg Cedex
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Téléphone : 03 88 24 82 82
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 18004406700015
Adresse postale : 5 rue du Maréchal Joffre
Ville : Strasbourg cedex
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@bnu.fr
Téléphone : 03 88 25 28 00
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0011

Nom officiel : OTTO HARRASSOWITZ GmbH & Co. KG
Numéro d’enregistrement : HRA 1056
Adresse postale : Kreuzberger Ring 7c-d
Ville : Wiesbaden
Code postal : 65205
Subdivision pays (NUTS) : Wiesbaden, Kreisfreie Stadt ( DE714 )
Pays : Allemagne
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 88683ea1-2a1c-4f50-9913-de28896133c2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 11:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00031125-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025