Location et entretien de véhicules neufs - Relance

Le présent contrat a pour objet la fourniture de véhicules neufs en location longue durée avec prestations associées pour les besoins des services techniques de la ville d'Hautmont Le présent contrat a pour objet la fourniture de véhicules neufs en location longue durée avec prestations associées pour les besoins des …

CPV: 50111000 Zarządzanie flotą pojazdów; usługi konserwacyjne i naprawcze
Termin:
7 lutego 2025 17:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Location et entretien de véhicules neufs - Relance
Miejsce udzielenia zamówienia:
Commune d'Hautmont
Numer nagrody:
2024.24

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Hautmont
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location et entretien de véhicules neufs - Relance
Description : Le présent contrat a pour objet la fourniture de véhicules neufs en location longue durée avec prestations associées pour les besoins des services techniques de la ville d'Hautmont
Identifiant de la procédure : b84fde4c-d388-4f74-9497-3133bf9311bf
Identifiant interne : 2024.24
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Charles de Gaulle
Ville : Hautmont
Code postal : 59330
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Location et entretien de véhicules neufs - Relance
Description : Le présent contrat a pour objet la fourniture de véhicules neufs en location longue durée avec prestations associées pour les besoins des services techniques de la ville d'Hautmont
Identifiant interne : S-PF-1578473

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Charles de Gaulle
Ville : Hautmont
Code postal : 59330
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/02/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Hautmont
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F23629BB-CE27-2BE7-5272267F6F2F1FE9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune d'Hautmont
Numéro d’enregistrement : 56285
Adresse postale : Place Charles de Gaulle
Ville : Hautmont
Code postal : 59330
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : WILMOTTE Stéphane
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0327636470
Télécopieur : 0327636480
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Commune d'Hautmont
Numéro d’enregistrement : F23629E1-DCC9-CD62-BC565372141C68F4
Adresse postale : Place Charles de Gaulle
Ville : Hautmont
Code postal : 59330
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats - Marchés Publics
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0327636470
Télécopieur : 0327636480
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : F23629F3-A859-489D-9C14F62D728A0FC4
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : F2362A0F-A520-BB93-286F4F1CB6C51D54
Adresse postale : 143, rue Jacquemars Giélée
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 4195d6e8-93e5-49c6-91b8-1ad58d66616b-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 03/02/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 07/02/2025 à 17h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 10/02/2025 à 10h00 au plus tard.

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a54a9b30-d2ef-40b1-9608-d01f8e0c8edf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/01/2025 14:34 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00028998-2025
Numéro de publication au JO S : 10/2025
Date de publication : 15/01/2025