Location de matériels TP pour les besoins de l'ensemble des services du Conseil Départemental de l'Yonne alloti en 6 lots

La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l'ensemble des services du Conseil Départemental de l'Yonne alloti en 6 lots Ce lot concerne location de matériels TP pour les CITD d'Auxerre et d'Appoigny Ce lot concerne location de matériels TP pour le …

CPV: 45500000 Wynajem maszyn i urządzeń wraz z obsługą operatorską do prowadzenia robót z zakresu budownictwa oraz inżynierii wodnej i lądowej
Termin:
19 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Location de matériels TP pour les besoins de l'ensemble des services du Conseil Départemental de l'Yonne alloti en 6 lots
Miejsce udzielenia zamówienia:
Département de l'Yonne
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de l'Yonne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location de matériels TP pour les besoins de l'ensemble des services du Conseil Départemental de l'Yonne alloti en 6 lots
Description : La présente consultation concerne les prestations suivantes de location de matériels TP pour les besoins de l'ensemble des services du Conseil Départemental de l'Yonne alloti en 6 lots
Identifiant de la procédure : d07e545d-1f87-491d-907e-f659fe6d84aa
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CITD d'Auxerre et d'Appoigny
Description : Ce lot concerne location de matériels TP pour les CITD d'Auxerre et d'Appoigny
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de l'Yonne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de l'Yonne
Organisation qui traite les offres : Département de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CITD d'Avallon
Description : Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD d'Avallon
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de l'Yonne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de l'Yonne
Organisation qui traite les offres : Département de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CITD de Joigny
Description : Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Joigny
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de l'Yonne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de l'Yonne
Organisation qui traite les offres : Département de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CITD de Sens
Description : Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Sens
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de l'Yonne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de l'Yonne
Organisation qui traite les offres : Département de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CITD de Tonnerre
Description : Ce lot concerne location de matériels TP pour les CITD de Tonnerre
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de l'Yonne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de l'Yonne
Organisation qui traite les offres : Département de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : CITD de Toucy
Description : Ce lot concerne location de matériels TP pour le CITD de Toucy
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de l'Yonne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département de l'Yonne
Numéro d’enregistrement : 22890001500238
Adresse postale : 16-18 Boulevard de la Marne
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : scp@yonne.fr
Téléphone : 03 86 72 89 89
Adresse internet : https://yonne.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Téléphone : 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cd9391a9-1dea-4015-8074-3e41947dee5f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 13:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00030488-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025