Le présent marché a pour objet de fournir à l?ensemble des adhérents de la Centrale d?achats des denrées alimentaires surgelées.

Le présent marché a pour objet de fournir à l?ensemble des adhérents de la Centrale d?achats des denrées alimentaires surgelées. Pâtisseries sucrées, fruits et glaces, - NS25SPATSUC Pâtisseries américaines, - NS25SPATUS Fonds, pâtons pour pizza, pâtisseries salées, - NS25SPATSAL Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande ? Zone …

CPV: 15100000 Produkty zwierzęce, mięso i produkty mięsne, 15810000 Pieczywo, świeże wyroby piekarskie i ciastkarskie, 15812000 Wyroby ciastkarskie i ciasta, 15896000 Produkty głęboko mrożone
Miejsce wykonania:
Le présent marché a pour objet de fournir à l?ensemble des adhérents de la Centrale d?achats des denrées alimentaires surgelées.
Miejsce udzielenia zamówienia:
CNOUS
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNOUS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché a pour objet de fournir à l?ensemble des adhérents de la Centrale d?achats des denrées alimentaires surgelées.
Description : Le présent marché a pour objet de fournir à l?ensemble des adhérents de la Centrale d?achats des denrées alimentaires surgelées.
Identifiant de la procédure : 640ad426-b625-4786-8433-d9072ca0bf79
Avis précédent : a40d26bc-a8f2-459a-bb6e-51375f11191f-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pâtisseries sucrées, fruits et glaces, - NS25SPATSUC
Description : Pâtisseries sucrées, fruits et glaces, - NS25SPATSUC
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNOUS
Organisation qui signe le marché : CNOUS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pâtisseries américaines, - NS25SPATUS
Description : Pâtisseries américaines, - NS25SPATUS
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNOUS
Organisation qui signe le marché : CNOUS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fonds, pâtons pour pizza, pâtisseries salées, - NS25SPATSAL
Description : Fonds, pâtons pour pizza, pâtisseries salées, - NS25SPATSAL
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNOUS
Organisation qui signe le marché : CNOUS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande ? Zone « Nord », - NS25SVDEZN
Description : Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande ? Zone « Nord », - NS25SVDEZN
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNOUS
Organisation qui signe le marché : CNOUS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande ? Zone « Sud », - NS25SVDEZS
Description : Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande ? Zone « Sud », - NS25SVDEZS
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNOUS
Organisation qui signe le marché : CNOUS

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 36 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNOUS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COUP DE PATES - FRANCE DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNOUS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNOUS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS BOURGOGNE PRODUITS FRAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNOUS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNOUS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNOUS
Numéro d’enregistrement : 180 044 018 00026
Adresse postale : 60, boulevard du lycée
Ville : Vanves
Code postal : 92170
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : centrale@cnous.fr
Téléphone : 01 71 22 98 44
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 179 507 025 00015
Adresse postale : 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL 95000 CERGY
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 316 807 015 01340
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : COUP DE PATES - FRANCE DISTRIBUTION
Numéro d’enregistrement : 318 067 923 00041
Ville : Marne la Valée CEDEX
Code postal : 77614
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAS BOURGOGNE PRODUITS FRAIS
Numéro d’enregistrement : 385 250 535 00098
Ville : MONETEAU
Code postal : 89470
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 71dddf64-985b-4450-9ace-c32f89c624ab - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 17:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00044016-2025
Numéro de publication au JO S : 15/2025
Date de publication : 22/01/2025