Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d'études de faisabilité sur les territoires du périmètre d?intervention de l?EPFGE

Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d'études de faisabilité sur les territoires du périmètre d?intervention de l?EPFGE Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d'études de faisabilité sur les territoires du périmètre d'intervention de EPFGE Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d'études de faisabilité sur …

CPV: 71241000 Studia wykonalności, usługi doradcze, analizy
Miejsce wykonania:
Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d'études de faisabilité sur les territoires du périmètre d?intervention de l?EPFGE
Miejsce udzielenia zamówienia:
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d'études de faisabilité sur les territoires du périmètre d?intervention de l?EPFGE
Description : Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d'études de faisabilité sur les territoires du périmètre d?intervention de l?EPFGE
Identifiant de la procédure : 3a84d73e-bb12-4205-b328-c98b1058be18
Avis précédent : ccbf46d9-054a-4751-a5ef-14a905cb1ede-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 24-024/01 - Lot 1 ? Etudes Urbaines ? Départements de Meurthe-et-Moselle, Moselle, Meuse, et Vosges.
Description : Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d'études de faisabilité sur les territoires du périmètre d'intervention de EPFGE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Adéquation Méthodologie
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur Technique
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal de Nancy

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
Organisation qui signe le marché : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 24-024/02 - Lot 2 ? Etudes Urbaines ? Départements de la Marne, Haute Marne, Aube et Ardennes.
Description : Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d'études de faisabilité sur les territoires du périmètre d?intervention de l?EPFGE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Adéquation Méthodologie
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal de Nancy

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
Organisation qui signe le marché : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 12 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 12 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 12 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 12 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Grpt Fabrique de la Ville
Offre :
Identifiant de l’offre : Grpt Fabrique de la Ville
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : dépublié
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2024
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
Lauréat :
Nom officiel : Grpt EQUILBEY
Offre :
Identifiant de l’offre : Grpt EQUILBEY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : dépublié
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2024
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
Lauréat :
Nom officiel : Grpt MODAAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Grpt Modaal
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : dépublié
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2024
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
Lauréat :
Nom officiel : Grpt Atelier Choiseuil
Offre :
Identifiant de l’offre : Grpt Atelier Choiseuil
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : dépublié
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2024
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 23

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Grpt Fabrique de la Ville
Offre :
Identifiant de l’offre : Grpt Fabrique de la Ville
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : dépublié
Code de justification : Concurrence loyale
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2024
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
Lauréat :
Nom officiel : Grpt MODAAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Grpt Modaal
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : dépublié
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2024
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
Lauréat :
Nom officiel : Grpt Atelier Choiseuil
Offre :
Identifiant de l’offre : Grpt Atelier Choiseuil
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : dépublié
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2024
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
Lauréat :
Nom officiel : Grpt CHAMP LIBRE
Offre :
Identifiant de l’offre : Grpt CHAMP LIBRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : dépublié
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2024
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 25

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
Numéro d’enregistrement : 30136584700013
Adresse postale : BP 240 RUE ROBERT BLUM
Ville : Pont-À-mousson
Code postal : 54701
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : Juridiqueetfinancier@epfge.fr
Téléphone : +33383804020
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Grpt Fabrique de la Ville
Numéro d’enregistrement : 50849033800023
Ville : PARIS
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Grpt EQUILBEY
Numéro d’enregistrement : 88166952700015
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Grpt MODAAL
Numéro d’enregistrement : 80123833800058
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Grpt Atelier Choiseuil
Numéro d’enregistrement : 48893562800013
Ville : PARIS
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Grpt CHAMP LIBRE
Numéro d’enregistrement : 50052709800049
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 090d94b5-de35-4586-884e-15bd4e436121 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/01/2025 11:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00011586-2025
Numéro de publication au JO S : 6/2025
Date de publication : 09/01/2025