Le présent accord-cadre a pour objet la prestation ci-dessous désignée : - Acquisition de fournitures de matériaux de voirie ? Années 2025 à 2028.

Le présent accord-cadre a pour objet la prestation ci-dessous désignée : - Acquisition de fournitures de matériaux de voirie ? Années 2025 à 2028. fourniture Sables et graviers fourniture d'enrobés fourniture d'enrobés

CPV: 44113320 Powlekany kamień drogowy, 14210000 Żwir, piasek, kamień kruszony i kruszywa, 44113310 Powlekane tworzywa drogowe
Termin:
7 kwietnia 2025 13:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Le présent accord-cadre a pour objet la prestation ci-dessous désignée : - Acquisition de fournitures de matériaux de voirie ? Années 2025 à 2028.
Miejsce udzielenia zamówienia:
Mairie d'Auxerre
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Auxerre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent accord-cadre a pour objet la prestation ci-dessous désignée : - Acquisition de fournitures de matériaux de voirie ? Années 2025 à 2028.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la prestation ci-dessous désignée : - Acquisition de fournitures de matériaux de voirie ? Années 2025 à 2028.
Identifiant de la procédure : 4556a129-9a13-4457-bdfc-ac24aae4c27c
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Sables et graviers
Description : fourniture Sables et graviers
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AUXERRE
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de DIJON -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de DIJON -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 2 - Enrobés
Description : fourniture d'enrobés
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de DIJON -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de DIJON -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 3 - Émulsions
Description : fourniture d'enrobés
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de DIJON -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de DIJON -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d’enregistrement : 172 100 059 00010
Adresse postale : 22, Rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie d'Auxerre
Numéro d’enregistrement : 21890024900010
Adresse postale : 14 place de l'Hôtel de Ville 89000 Auxerre
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Adresse électronique : Commande.publique@auxerre.com
Téléphone : +33 386724464
Adresse internet : https://www.auxerre.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 069e03eb-2bef-44e7-8ceb-c695171208f4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/02/2025 16:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00127888-2025
Numéro de publication au JO S : 40/2025
Date de publication : 26/02/2025