Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) de niveau 1 à 4 des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage hydrodynamique des réseaux verticaux, horizontaux et des canalisation enterrées, regards et avaloirs des différents sites de l?Université Paris Est Créteil Val-de-Marne en 3 lots séparés.

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) de niveau 1 à 4 des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage hydrodynamique des réseaux verticaux, horizontaux et des canalisation enterrées, regards et avaloirs des différents sites de l?Université Paris Est …

CPV: 90400000 Usługi utylizacji nieczystości, 90470000 Usługi czyszczenia kanałów ściekowych
Termin:
17 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) de niveau 1 à 4 des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage hydrodynamique des réseaux verticaux, horizontaux et des canalisation enterrées, regards et avaloirs des différents sites de l?Université Paris Est Créteil Val-de-Marne en 3 lots séparés.
Miejsce udzielenia zamówienia:
Université Paris-Est Créteil
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Paris-Est Créteil
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) de niveau 1 à 4 des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage hydrodynamique des réseaux verticaux, horizontaux et des canalisation enterrées, regards et avaloirs des différents sites de l?Université Paris Est Créteil Val-de-Marne en 3 lots séparés.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) de niveau 1 à 4 des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage hydrodynamique des réseaux verticaux, horizontaux et des canalisation enterrées, regards et avaloirs des différents sites de l?Université Paris Est Créteil Val-de-Marne en 3 lots séparés.
Identifiant de la procédure : cbcc0dff-5d53-4aa5-8f28-09d43304797a
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) de niveau 1 à 4 des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage hydrodynamique des réseaux verticaux, horizontaux et des canalisations enterrées, regards et avaloirs des Campus du 94 (Val de Marne).
Description : Ce lot a pour objet la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) de niveau 1 à 4 des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage hydrodynamique des réseaux verticaux, horizontaux et des canalisations enterrées, regards et avaloirs des Campus du 94 (Val de Marne).
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris-Est Créteil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) de niveau 1 à 4 des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage hydrodynamique des réseaux verticaux, horizontaux et des canalisations enterrées, regards et avaloirs des Campus du 93 (Seine Saint- Denis)
Description : Ce lot a pour objet la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) de niveau 1 à 4 des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage hydrodynamique des réseaux verticaux, horizontaux et des canalisations enterrées, regards et avaloirs des Campus du 93 (Seine Saint-Denis)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris-Est Créteil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) de niveau 1 à 4 des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage hydrodynamique des réseaux verticaux, horizontaux et des canalisations enterrées, regards et avaloirs des Campus du 77 (Seine et Marne)
Description : Ce lot a pour objet la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) de niveau 1 à 4 des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage hydrodynamique des réseaux verticaux, horizontaux et des canalisations enterrées, regards et avaloirs des Campus du 77 (Seine et Marne)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris-Est Créteil

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Paris-Est Créteil
Numéro d’enregistrement : 19941111700013
Adresse postale : 61 avenue du général De Gaulle
Ville : Créteil cedex
Code postal : 94010
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : dafachat@u-pec.fr
Téléphone : 0145171056
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 90d50efc-6fca-40ed-b30f-4f1c2056119e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/01/2025 18:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00048429-2025
Numéro de publication au JO S : 16/2025
Date de publication : 23/01/2025