Le marché public a pour objet la réalisation d'une partie des travaux d'aménagement intérieur de l'agence La Roche Nord située à la Roche-sur-Yon.

Le marché public a pour objet la réalisation d'une partie des travaux d'aménagement intérieur de l'agence La Roche Nord située à la Roche-sur-Yon. Travaux de cloisonnement modulaires pour le site de La Roche Nord France Travail Pays de la Loire Travaux de plafonds suspendus pour le site de la Roche …

CPV: 45000000 Roboty budowlane, 45311200 Roboty w zakresie instalacji elektrycznych, 45421141 Instalowanie przegród, 45421146 Instalowanie sufitów podwieszanych, 45432111 Kładzenie wykładzin elastycznych, 45442100 Roboty malarskie, 45442190 Usuwanie warstwy malarskiej
Miejsce wykonania:
Le marché public a pour objet la réalisation d'une partie des travaux d'aménagement intérieur de l'agence La Roche Nord située à la Roche-sur-Yon.
Miejsce udzielenia zamówienia:
FRANCE TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : FRANCE TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le marché public a pour objet la réalisation d'une partie des travaux d'aménagement intérieur de l'agence La Roche Nord située à la Roche-sur-Yon.
Description : Le marché public a pour objet la réalisation d'une partie des travaux d'aménagement intérieur de l'agence La Roche Nord située à la Roche-sur-Yon.
Identifiant de la procédure : d9853ac9-3f25-45b4-a9db-0d82a61e634b
Avis précédent : e4efd3fd-a88f-451a-aa77-9f5c5d79346e-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CLOISONNEMENT MODULAIRES
Description : Travaux de cloisonnement modulaires pour le site de La Roche Nord France Travail Pays de la Loire
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 27/01/2025
Date de fin de durée : 15/06/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir article VI.2 du règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : A l'issue de la procédure décrite ci-avant, si le Titulaire saisit le tribunal administratif compétent, il ne peut porter devant cette juridiction que les chefs et motifs énoncés dans les mémoires en réclamation. Pour les réclamations auxquelles a donné lieu le décompte général du marché, le Titulaire dispose d'un délai de six mois, à compter de la notification de la décision prise par le représentant de France Travail ou de la décision implicite de rejet, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, il est considéré comme ayant accepté cette décision et toute réclamation est irrecevable. En application du second alinéa de l'article R. 312-11 du code de justice administrative, il est expressément convenu que le tribunal administratif territorialement compétent à l'égard de tout litige se rapportant à l'exécution du marché est le tribunal administratif de Nantes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PLAFONDS SUSPENDUS
Description : Travaux de plafonds suspendus pour le site de la Roche Nord France Travail Pays de la Loire
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 27/01/2025
Date de fin de durée : 15/06/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir article VI.2 du règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : A l'issue de la procédure décrite ci-avant, si le Titulaire saisit le tribunal administratif compétent, il ne peut porter devant cette juridiction que les chefs et motifs énoncés dans les mémoires en réclamation. Pour les réclamations auxquelles a donné lieu le décompte général du marché, le Titulaire dispose d'un délai de six mois, à compter de la notification de la décision prise par le représentant de France Travail ou de la décision implicite de rejet, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, il est considéré comme ayant accepté cette décision et toute réclamation est irrecevable. En application du second alinéa de l'article R. 312-11 du code de justice administrative, il est expressément convenu que le tribunal administratif territorialement compétent à l'égard de tout litige se rapportant à l'exécution du marché est le tribunal administratif de Nantes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES ET STRATIFIES
Description : Travaux de revêtements de sols souples et stratifiés pour le site de la Roche Nord France Travail Pays de la Loire
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 27/01/2025
Date de fin de durée : 15/06/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir article VI.2 du règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : A l'issue de la procédure décrite ci-avant, si le Titulaire saisit le tribunal administratif compétent, il ne peut porter devant cette juridiction que les chefs et motifs énoncés dans les mémoires en réclamation. Pour les réclamations auxquelles a donné lieu le décompte général du marché, le Titulaire dispose d'un délai de six mois, à compter de la notification de la décision prise par le représentant de France Travail ou de la décision implicite de rejet, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, il est considéré comme ayant accepté cette décision et toute réclamation est irrecevable. En application du second alinéa de l'article R. 312-11 du code de justice administrative, il est expressément convenu que le tribunal administratif territorialement compétent à l'égard de tout litige se rapportant à l'exécution du marché est le tribunal administratif de Nantes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : PEINTURES
Description : Travaux de peinture pour le site de La Roche Nord France Travail Pays de la Loire
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 27/01/2025
Date de fin de durée : 15/06/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir article VI.2 du règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : A l'issue de la procédure décrite ci-avant, si le Titulaire saisit le tribunal administratif compétent, il ne peut porter devant cette juridiction que les chefs et motifs énoncés dans les mémoires en réclamation. Pour les réclamations auxquelles a donné lieu le décompte général du marché, le Titulaire dispose d'un délai de six mois, à compter de la notification de la décision prise par le représentant de France Travail ou de la décision implicite de rejet, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, il est considéré comme ayant accepté cette décision et toute réclamation est irrecevable. En application du second alinéa de l'article R. 312-11 du code de justice administrative, il est expressément convenu que le tribunal administratif territorialement compétent à l'égard de tout litige se rapportant à l'exécution du marché est le tribunal administratif de Nantes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : NETTOYAGE
Description : Travaux de nettoyage pour le site de La Roche Nord France Travail Pays de la Loire
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442190 Travaux de décapage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 27/01/2025
Date de fin de durée : 15/06/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir article VI.2 du règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : A l'issue de la procédure décrite ci-avant, si le Titulaire saisit le tribunal administratif compétent, il ne peut porter devant cette juridiction que les chefs et motifs énoncés dans les mémoires en réclamation. Pour les réclamations auxquelles a donné lieu le décompte général du marché, le Titulaire dispose d'un délai de six mois, à compter de la notification de la décision prise par le représentant de France Travail ou de la décision implicite de rejet, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, il est considéré comme ayant accepté cette décision et toute réclamation est irrecevable. En application du second alinéa de l'article R. 312-11 du code de justice administrative, il est expressément convenu que le tribunal administratif territorialement compétent à l'égard de tout litige se rapportant à l'exécution du marché est le tribunal administratif de Nantes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : ELECTRICITE - PLOMBERIE SANITAIRES
Description : Travaux d'électricité et de plomberie sanitaires pour le site de La Roche Nord France Travail Pays de la Loire
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 27/01/2025
Date de fin de durée : 15/06/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir article VI.2 du règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : A l'issue de la procédure décrite ci-avant, si le Titulaire saisit le tribunal administratif compétent, il ne peut porter devant cette juridiction que les chefs et motifs énoncés dans les mémoires en réclamation. Pour les réclamations auxquelles a donné lieu le décompte général du marché, le Titulaire dispose d'un délai de six mois, à compter de la notification de la décision prise par le représentant de France Travail ou de la décision implicite de rejet, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, il est considéré comme ayant accepté cette décision et toute réclamation est irrecevable. En application du second alinéa de l'article R. 312-11 du code de justice administrative, il est expressément convenu que le tribunal administratif territorialement compétent à l'égard de tout litige se rapportant à l'exécution du marché est le tribunal administratif de Nantes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 393 101 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS LANGLOIS SOBRETI
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LANGLOIS SOBRETI - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 193 216 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL HERVOUET
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE HERVOUET - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 29 948 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL AUGEREAU CARRELAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AUGEREAU CARRELAGES - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 59 537 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL SNGE OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SNGE OUEST - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 110 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : FRANCE TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement : 13000548113153
Ville : NANTES
Code postal : 44179
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dr-marches.44116@francetravail.fr
Téléphone : 0240385268
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SARL SNGE OUEST
Numéro d’enregistrement : 51887986100020
Ville : LA ROCHE SUR YON
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SARL AUGEREAU CARRELAGES
Numéro d’enregistrement : 44282793700024
Ville : SAINT FULGENT
Code postal : 85250
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SARL HERVOUET
Numéro d’enregistrement : 52782096300025
Ville : LES BROUZILS
Code postal : 85260
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS LANGLOIS SOBRETI
Numéro d’enregistrement : 74920005100151
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Ville : NANTES
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 119b9586-facf-42a4-a296-aab64002b78e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/01/2025 15:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00030654-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025