Le marché concerne la fourniture de denrées alimentaires du segment « Légumes-fruits d?été » en produits bruts nécessaires au fonctionnement de la plateforme de restauration scolaire de l'Est Francilien (APPROV'HALLES)

Le marché concerne la fourniture de denrées alimentaires du segment « Légumes-fruits d?été » en produits bruts nécessaires au fonctionnement de la plateforme de restauration scolaire de l'Est Francilien (APPROV'HALLES) Courgettes et Concombres Poivrons - Aubergines Tomates - Tomates cerises

CPV: 03221000 Warzywa
Termin:
7 marca 2025 16:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Le marché concerne la fourniture de denrées alimentaires du segment « Légumes-fruits d?été » en produits bruts nécessaires au fonctionnement de la plateforme de restauration scolaire de l'Est Francilien (APPROV'HALLES)
Miejsce udzielenia zamówienia:
SPL PARSEF
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL PARSEF
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le marché concerne la fourniture de denrées alimentaires du segment « Légumes-fruits d?été » en produits bruts nécessaires au fonctionnement de la plateforme de restauration scolaire de l'Est Francilien (APPROV'HALLES)
Description : Le marché concerne la fourniture de denrées alimentaires du segment « Légumes-fruits d?été » en produits bruts nécessaires au fonctionnement de la plateforme de restauration scolaire de l'Est Francilien (APPROV'HALLES)
Identifiant de la procédure : ad675c38-74a2-4ecd-ba49-c26e907c8763
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Courgettes - Concombres
Description : Courgettes et Concombres
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SPL PARSEF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SPL PARSEF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Poivrons - Aubergines
Description : Poivrons - Aubergines
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SPL PARSEF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SPL PARSEF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Tomates - Tomates cerises
Description : Tomates - Tomates cerises
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SPL PARSEF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SPL PARSEF

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL PARSEF
Numéro d’enregistrement : 898581558
Adresse postale : 16 avenue renier accorre
Ville : Provins
Code postal : 77160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : spl-achats@splparsef.fr
Téléphone : 0172350521
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 041ea10d-e3aa-4b06-a117-525fc6c4bad8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/01/2025 11:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00048187-2025
Numéro de publication au JO S : 16/2025
Date de publication : 23/01/2025