LAVAGE MANUEL DES VITRES DE BATIMENTS MUNICIPAUX

La présente consultation a pour objet le lavage manuel des vitres (faces intérieure et extérieure, les châssis et les coffres de volet sauf indication contraire) donnant sur l'extérieur (fenêtres, baies vitrées, hublots, fenêtres de toit…) des bâtiments municipaux, à l'exception des bâtiments inclus dans les marchés d'entretien courant (entretien courant …

CPV: 90911300 Usługi czyszczenia okien
Miejsce wykonania:
LAVAGE MANUEL DES VITRES DE BATIMENTS MUNICIPAUX
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville du Havre
Numer nagrody:
24FS-VDH-1585-W

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville du Havre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LAVAGE MANUEL DES VITRES DE BATIMENTS MUNICIPAUX
Description : La présente consultation a pour objet le lavage manuel des vitres (faces intérieure et extérieure, les châssis et les coffres de volet sauf indication contraire) donnant sur l'extérieur (fenêtres, baies vitrées, hublots, fenêtres de toit…) des bâtiments municipaux, à l'exception des bâtiments inclus dans les marchés d'entretien courant (entretien courant et récurrent des locaux avec remise en état des sols et vitrerie). En application de l'article R.2112-6 du code de la commande publique, les prestations donnent lieu à : des accords-cadres à bons de commande pour les lots n°s1, 2, 3 et 4 ; un accord-cadre multi-attributaire pour le lot n° 5. Les marchés subséquents (issus de l'accord-cadre - lot n° 5) seront conclus, au fur et à mesure de la survenance du besoin. La consultation est passée sans montant minimum pour chacun des lots. Les candidats peuvent remettre une proposition pour un ou plusieurs lots. Chacun des lots fera l'objet d'une offre distincte. Les soumissionnaires peuvent remettre une proposition pour un lot, plusieurs lots ou l'intégralité des lots. Un soumissionnaire pourra se voir attribuer un lot, plusieurs lots ou l'intégralité des lots pour lesquels il s'est porté candidat. Les marchés relatifs à chacun des lots (lots nos 1, 2, 3, 4 et 5) sont passés pour une durée initiale d'un an à compter du 27 janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date. Ils pourront ensuite être renouvelés TROIS fois par période d'un an par reconduction tacite, soit pour une durée maximale de QUATRE ans. Les marchés subséquents (issus de l'accord-cadre - lot 5) prendront effet à leur date de notification c'est-à-dire à la réception du bon de commande ou des pièces contractuelles du marché (dans le cas où l'étendue du besoin nécessiterait un formalisme particulier)
Identifiant de la procédure : 50b42294-ebc8-4896-8595-f9c7ce43f5b5
Identifiant interne : 24FS-VDH-1585-W
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1517 Place de l'Hôtel de ville
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : - Les montants indiqués sont des montants de simulation de commande. L'accord-cadre est conclu pour montant maximum annuel de 140 000 euro(s) Ht (lot 1) ; 80 000 euro(s) Ht (lot 2) ; 60 000 euro(s) Ht (lots 3 et 4) ; 50 000 euro(s) Ht (lot 5). - Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Hôtel de Ville
Description : Hôtel de Ville
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1517 Place de l'Hôtel de ville
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les marchés relatifs à chacun des lots (lots nos 1, 2, 3, 4 et 5) sont passés pour une durée initiale d'un an à compter du 27 janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date. Ils pourront ensuite être renouvelés Trois fois par période d'un an par reconduction tacite, soit pour une durée maximale de Quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DU HAVRE
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Etablissements scolaires (1)
Description : établissements scolaires (1)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1517 Place de l'Hôtel de ville
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les marchés relatifs à chacun des lots (lots nos 1, 2, 3, 4 et 5) sont passés pour une durée initiale d'un an à compter du 27 janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date. Ils pourront ensuite être renouvelés Trois fois par période d'un an par reconduction tacite, soit pour une durée maximale de Quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DU HAVRE
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Etablissements scolaires (2)
Description : établissements scolaires (2)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1517 Place de l'Hôtel de ville
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les marchés relatifs à chacun des lots (lots nos 1, 2, 3, 4 et 5) sont passés pour une durée initiale d'un an à compter du 27 janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date. Ils pourront ensuite être renouvelés Trois fois par période d'un an par reconduction tacite, soit pour une durée maximale de Quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DU HAVRE
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : bâtiments municipaux divers
Description : bâtiments municipaux divers
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1517 Place de l'Hôtel de ville
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les marchés relatifs à chacun des lots (lots nos 1, 2, 3, 4 et 5) sont passés pour une durée initiale d'un an à compter du 27 janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date. Ils pourront ensuite être renouvelés Trois fois par période d'un an par reconduction tacite, soit pour une durée maximale de Quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DU HAVRE
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : autres bâtiments municipaux
Description : autres bâtiments municipaux
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1517 Place de l'Hôtel de ville
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les marchés relatifs à chacun des lots (lots nos 1, 2, 3, 4 et 5) sont passés pour une durée initiale d'un an à compter du 27 janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date. Ils pourront ensuite être renouvelés Trois fois par période d'un an par reconduction tacite, soit pour une durée maximale de Quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DU HAVRE
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 170 851,31 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATALIAN PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : ATALIAN PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 71 306,47 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 18406
Titre : Hôtel de Ville
Date de conclusion du marché : 08/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PREVOTEAU NETTOYAGES SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : PREVOTEAU NETTOYAGES SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 37 055,52 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 18407
Titre : Etablissements scolaires (1)
Date de conclusion du marché : 13/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PREVOTEAU NETTOYAGES SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : PREVOTEAU NETTOYAGES SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 28 229,9 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 18408
Titre : Etablissements scolaires (2)
Date de conclusion du marché : 13/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PREVOTEAU NETTOYAGES SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : PREVOTEAU NETTOYAGES SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 29 727,12 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 18409
Titre : bâtiments municipaux divers
Date de conclusion du marché : 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PREVOTEAU NETTOYAGES SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : PREVOTEAU NETTOYAGES SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 4 532,3 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 18410
Titre : autres bâtiments municipaux
Date de conclusion du marché : 13/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8D6D2970-EF1D-EC1C-E7972B921F90AD2F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville du Havre
Numéro d’enregistrement : 52174
Adresse postale : Mairie du Havre 1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051
Ville : Le Havre
Code postal : 76084
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Ville du Havre
Adresse électronique : secretariatcao@lehavremetro.fr
Téléphone : 0235194545
Adresse internet : https://www.lehavre.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : VILLE DU HAVRE
Numéro d’enregistrement : 1878127
Adresse postale : 1517 Place de l'Hôtel de ville
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariatcao@lehavremetro.fr
Téléphone : 0235194436
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 8D6D29C6-A08A-054E-D3BA6EAEF20BE6FF
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Télécopieur : 0235583503
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ATALIAN PROPRETE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1478579-1-1-1
Adresse postale : 56 Rue Ampere
Ville : Paris 17
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : remi.decat@atalianworld.com
Téléphone : 06 10 91 16 39
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PREVOTEAU NETTOYAGES SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1478579-1-2-1
Adresse postale : 5 Rue Eugene Pottier
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : proprete@pns.fr
Téléphone : 0235546754
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : PREVOTEAU NETTOYAGES SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1478579-1-3-1
Adresse postale : 5 Rue Eugene Pottier
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : proprete@pns.fr
Téléphone : 0235546754
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : PREVOTEAU NETTOYAGES SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1478579-1-4-1
Adresse postale : 5 Rue Eugene Pottier
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : proprete@pns.fr
Téléphone : 0235546754
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : PREVOTEAU NETTOYAGES SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1478579-1-5-1
Adresse postale : 5 Rue Eugene Pottier
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : proprete@pns.fr
Téléphone : 0235546754
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7bfc583e-bfe9-4eb6-9572-1458633f5727 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/01/2025 14:12 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00049523-2025
Numéro de publication au JO S : 16/2025
Date de publication : 23/01/2025