La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de carburants et d'huiles motrices pour le Centre Hospitalier des Pays de Morlaix. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de carburants et d'huiles motrices pour le Centre Hospitalier des Pays de Morlaix. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Livraison de carburants et AD blue au Centre Hospitalier …

CPV: 09134000 Oleje napędowe, 09211100 Oleje silnikowe
Termin:
17 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de carburants et d'huiles motrices pour le Centre Hospitalier des Pays de Morlaix. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Miejsce udzielenia zamówienia:
CHU DE BREST
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE BREST
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de carburants et d'huiles motrices pour le Centre Hospitalier des Pays de Morlaix. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de carburants et d'huiles motrices pour le Centre Hospitalier des Pays de Morlaix. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Identifiant de la procédure : 8ef0bbd1-3878-44b6-b6b9-a1189e8af08f
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09211100 Huiles pour moteurs

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Carburants "gazole" et AD blue
Description : Livraison de carburants et AD blue au Centre Hospitalier des Pays de Morlaix
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134000 Gasoils

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de contrat n'a été effectuée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Huile moteur (10W40 et 5W40)
Description : Livraison d'huiles motrices au Centre Hospitalier des Pays de Morlaix
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09211100 Huiles pour moteurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marche-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de contrat n'a été effectuée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS44416
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DE BREST
Numéro d’enregistrement : 20002305900013
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@chu-brest.fr
Téléphone : +33 298223603
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : af9f00f7-a201-431c-bbf7-f3308375295d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 17:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00035622-2025
Numéro de publication au JO S : 12/2025
Date de publication : 17/01/2025