l'approvisionnement en fournitures de bureau et papiers pour les services municipaux, groupes scolaires, SIAD et CCAS pour l'année 2025 reconductible éventuellement jusqu'en 2028

Lot 1: Fournitures de bureau; Lot 2: Articles de papeterie; Lot 3: Enveloppes avec impression logos; Lot 4: Papiers d'impression Ecriture, agrafeuse, gommes, règles, scotch, stylos, cassettes d'encrages Cahiers, blocs, chemises, sous chemises, classeurs, parapheurs, registre Enveloppes autoadhésives avec logos villes et logos spécifiques Enveloppes mécanisables avec logos ville et …

CPV: 30192000 Wyroby biurowe, 30197630 Papier do drukowania, 30199000 Papeteria i inne wyroby, 30199710 Zadrukowane koperty
Miejsce wykonania:
l'approvisionnement en fournitures de bureau et papiers pour les services municipaux, groupes scolaires, SIAD et CCAS pour l'année 2025 reconductible éventuellement jusqu'en 2028
Miejsce udzielenia zamówienia:
MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Numer nagrody:
Lot1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : l'approvisionnement en fournitures de bureau et papiers pour les services municipaux, groupes scolaires, SIAD et CCAS pour l'année 2025 reconductible éventuellement jusqu'en 2028
Description : Lot 1: Fournitures de bureau; Lot 2: Articles de papeterie; Lot 3: Enveloppes avec impression logos; Lot 4: Papiers d'impression
Identifiant de la procédure : d53f17fc-f461-42ba-94c5-5953554b9806
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : l'approvisionnement en fournitures de bureau et papiers pour les services municipaux, groupes scolaires, SIAD et CCAS pour l'année 2025 reconductible éventuellement jusqu'en 2028

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites en fonction des destinations imposées par le cahier des charges
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93700
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour le montant du marché : Voir l'article 1.6 du règlement de consultation. Accord cadre sans minimum et avec un montant maximum de 612 000Euros HT pour la durée totale de l'accord cadre. délais d'exécution : Voir l'article 2.2 du règlement de consultation. Délais de livraison en cas de commande: Délais maximum 5 jours ouvrés Urgent 2 jours ouvrés. Avance: Voir l'article 8.1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de bureau
Description : Ecriture, agrafeuse, gommes, règles, scotch, stylos, cassettes d'encrages
Identifiant interne : Lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLE D'AULNAY SOUS BOIS
Code postal : 93700
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieur. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale ne puisse excéder (4) ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ENSEMBLE DES CRITERES DE SELECTIONS SERONT DISPONIBLE DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ENSEMBLE DES CRITERES DE SELECTIONS SERONT DISPONIBLE DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 27/12/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 20/01/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui traite les offres : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Articles de papeterie
Description : Cahiers, blocs, chemises, sous chemises, classeurs, parapheurs, registre
Identifiant interne : Lot2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLE D'AULNAY SOUS BOIS
Code postal : 93700
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieur. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale ne puisse excéder (4) ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ENSEMBLE DES CRITERES DE SELECTIONS SERONT DISPONIBLE DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ENSEMBLE DES CRITERES DE SELECTIONS SERONT DISPONIBLE DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 27/12/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 20/01/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui traite les offres : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Enveloppes avec impression logos
Description : Enveloppes autoadhésives avec logos villes et logos spécifiques Enveloppes mécanisables avec logos ville et logos spécifiques
Identifiant interne : Lot3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199710 Enveloppes imprimées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLE D'AULNAY SOUS BOIS
Code postal : 93700
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieur. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale ne puisse excéder (4) ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ENSEMBLE DES CRITERES DE SELECTIONS SERONT DISPONIBLE DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ENSEMBLE DES CRITERES DE SELECTIONS SERONT DISPONIBLE DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 27/12/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 20/01/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui traite les offres : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Papiers d'impression
Description : Papiers pour copieurs et imprimantes bureautiques
Identifiant interne : Lot4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLE D'AULNAY SOUS BOIS
Code postal : 93700
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieur. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale ne puisse excéder (4) ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ENSEMBLE DES CRITERES DE SELECTIONS SERONT DISPONIBLE DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ENSEMBLE DES CRITERES DE SELECTIONS SERONT DISPONIBLE DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 27/12/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 20/01/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui traite les offres : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Numéro d’enregistrement : 21930005000016
Adresse postale : 1 BOULEVARD DE L'HOTEL DE VILLE
Ville : AULNAY SOUS BOIS
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0148796317
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 149102c3-79aa-4c8f-be27-7bb68aa06032 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/12/2024 15:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00800957-2024
Numéro de publication au JO S : 253/2024
Date de publication : 31/12/2024