L'acquisition et la maintenance de convoyeurs à bagages à l’aéroport de Charleroi Bruxelles Sud (accord-cadre)

Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition de convoyeurs à bagages électriques pour l’aéroport de Charleroi Bruxelles-Sud. Il comprend également une maintenance omnium de cinq (5) ans pendant la période de garantie. Les véhicules proposés ne devront en aucun cas être des prototypes. Il n’y aura pas de remise en …

CPV: 34960000 Urządzenia lotniskowe
Miejsce wykonania:
L'acquisition et la maintenance de convoyeurs à bagages à l’aéroport de Charleroi Bruxelles Sud (accord-cadre)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Brussels South Charleroi Airport SA
Numer nagrody:
BSCA-2024-092

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Brussels South Charleroi Airport SA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités aéroportuaires

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L'acquisition et la maintenance de convoyeurs à bagages à l’aéroport de Charleroi Bruxelles Sud (accord-cadre)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition de convoyeurs à bagages électriques pour l’aéroport de Charleroi Bruxelles-Sud. Il comprend également une maintenance omnium de cinq (5) ans pendant la période de garantie. Les véhicules proposés ne devront en aucun cas être des prototypes. Il n’y aura pas de remise en concurrence pour chaque marché issu de l’accord-cadre, un seul adjudicataire étant désigné au terme de la procédure de marché public. Chaque livraison dans le cadre des marchés subséquents fera l’objet d’un bon de commande officiel émis par l’entité adjudicatrice. La première commande devrait porter sur l’acquisition d’une quantité estimée de 4 convoyeurs à bagages. Il est entendu par « convoyeurs à bagages électriques », des véhicules automoteurs électriques à quatre roues destinées au chargement et au déchargement des bagages à bord des avions de types petits et moyens porteurs. Il répondra aux normes OACI ainsi qu’aux normes IATA/AHM en vigueur. L’ensemble pourra être utilisé de jour comme de nuit dans les conditions climatiques les plus défavorables avec des vents pouvant atteindre des vitesses jusque 120 km/h. La direction se fera sur les 2 roues avant, la traction pourra se faire sur les roues avant ou arrière. Doté de l’équipement Rollertrack » qui consiste en un ensemble de rouleaux motorisés que l’on déroule à l’intérieur de la soute de l’avion. L’énergie nécessaire au déplacement de la machine et la motorisation des différents rouleaux sera fournie par des moteurs électriques alimentés par une batterie au lithium.
Identifiant de la procédure : 68755c35-ecaf-4a00-b635-678ecbbe5383
Identifiant interne : BSCA-2024-092
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BSCA-2024-092 - 1
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition de convoyeurs à bagages électriques pour l’aéroport de Charleroi Bruxelles-Sud.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir annexe A
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir annexe A

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation : 10/02/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : sans objet
Montage financier : sans objet

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunaux arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brussels South Charleroi Airport SA
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Brussels South Charleroi Airport SA
Numéro d’enregistrement : 0444556344_1407
Adresse postale : Rue des Fusillés, 21
Ville : Jumet
Code postal : 6040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Adresse électronique : j.cornez@charleroi-airport.com
Téléphone : +32 71251160
Télécopieur : +32 71251187
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunaux arrondissement judiciaire de Charleroi
Numéro d’enregistrement : 0413 068 659
Ville : Charleroi
Code postal : 6000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Adresse électronique : j.p.charleroi3@just.fgov.be
Téléphone : 071297380
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 136792a0-ad9b-4683-bcb0-e5e226199bf8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/01/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 06/01/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00006105-2025
Numéro de publication au JO S : 4/2025
Date de publication : 07/01/2025